Permis de construire n° PC 09000814A0004 à Bavilliers

Permis de construire

N° PC 09000814A0004

Ville de Bavilliers · 90850

Bénéficiaire

ISMAEL

Adresse du terrain

CHAMP VARTEAU BAVILLIERS 90800

Date d'autorisation

24/11/2014

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 576 · AD 575 · AD 574

Superficie du terrain

3067 m²

Logements créés

Surface habitable créée

184 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt01/09/2015

Date d'autorisation24/11/2014

Ouverture du chantier01/09/2015

👤Demandeur

DénominationISMAEL

SIRET51004775600018

SIREN510047756

Code postal90160

LocalitéDENNEY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBavilliers (90008)

Code postal90850

AdresseCHAMP VARTEAU BAVILLIERS 90800

ParcellesAD 576 · AD 575 · AD 574

Superficie terrain3067 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée184 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.