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Permis de construire
N° PC 09000812A0010
Ville de Bavilliers · 90850
Bénéficiaire
LE TRAJE
Adresse du terrain
RUE DE L USINE BAVILLIERS 90800
Date d'autorisation
25/01/2013
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AM 426 · AM 478
Superficie du terrain
586 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
77 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012
Date de dépôt01/01/2012
Date d'autorisation25/01/2013
Ouverture du chantier25/09/2013
Achèvement des travaux30/11/2014

👤Demandeur

DénominationLE TRAJE
SIREN790246003
Code postal70200
LocalitéFAYMONT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneBavilliers (90008)
Code postal90850
AdresseRUE DE L USINE BAVILLIERS 90800
ParcellesAM 426 · AM 478
Superficie terrain586 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée77 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.