Permis de construire n° PC 09000816A0004 à Bavilliers

Permis de construire

N° PC 09000816A0004

Ville de Bavilliers · 90850

Bénéficiaire

SCI LA CHARMEUSE SALEMKOUR

Adresse du terrain

3 RUE DE LA CHARMEUSE BAVILLIERS 90800

Date d'autorisation

17/06/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AE 318 · AE 339 · AE 340

Superficie du terrain

1554 m²

Logements créés

Surface habitable créée

315 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation17/06/2016

Ouverture du chantier05/03/2017

Achèvement des travaux25/03/2021

👤Demandeur

DénominationSCI LA CHARMEUSE SALEMKOUR

SIREN452934565

Code postal90000

LocalitéBELFORT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBavilliers (90008)

Code postal90850

Adresse3 RUE DE LA CHARMEUSE BAVILLIERS 90800

ParcellesAE 318 · AE 339 · AE 340

Superficie terrain1554 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3

dont individuels3

Logements démolis1

Logements 5 pièces3

Surface habitable avant171 m²

Surface habitable créée315 m²

Surface habitable démolie66 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.