Permis de construire n° PC 09000816A0003 à Bavilliers

Permis de construire

N° PC 09000816A0003

Ville de Bavilliers · 90850

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE D'URCEREY BAVILLIERS 90800

Date d'autorisation

14/06/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AL 165 · AL 237

Superficie du terrain

1600 m²

Logements créés

Surface habitable créée

190 m²

← Toutes les autorisations à Bavilliers Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation14/06/2016

Ouverture du chantier07/09/2016

Achèvement des travaux19/07/2017

👤Demandeur

Code postal90000

LocalitéBELFORT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBavilliers (90008)

Code postal90850

AdresseRUE D'URCEREY BAVILLIERS 90800

ParcellesAL 165 · AL 237

Superficie terrain1600 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée190 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.