Permis de construire n° PC 09000815A0012 à Bavilliers

Permis de construire

N° PC 09000815A0012

Ville de Bavilliers · 90850

Bénéficiaire

NEOLIA

Adresse du terrain

RUE DES ECOLES BAVILLIERS 90800

Date d'autorisation

17/11/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AI 180 · AI 135 · AI 136

Superficie du terrain

7004 m²

Logements créés

Surface habitable créée

793 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation17/11/2015

Ouverture du chantier06/12/2016

Achèvement des travaux08/11/2018

👤Demandeur

DénominationNEOLIA

SIRET30591873200010

SIREN305918732

Code postal25205

LocalitéMONTBELIARD

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBavilliers (90008)

Code postal90850

AdresseRUE DES ECOLES BAVILLIERS 90800

ParcellesAI 180 · AI 135 · AI 136

Superficie terrain7004 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)12

dont collectifs12

Logements 2 pièces5

Logements 3 pièces5

Logements 4 pièces2

Surface habitable créée793 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.