Permis de construire n° PC 09000813A0014 à Bavilliers

Permis de construire

N° PC 09000813A0014

Ville de Bavilliers · 90850

Bénéficiaire

U.P.B.

Adresse du terrain

Z.I. BAVILLIERS - ARGIAÃÂAÃÂ©SA BAVILLIERS 90800

Date d'autorisation

11/02/2014

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 213

Superficie du terrain

17620 m²

Surface locaux créée

1588 m²

Nb chambres

—

← Toutes les autorisations à Bavilliers Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date d'autorisation11/02/2014

Ouverture du chantier01/04/2014

👤Demandeur

DénominationU.P.B.

SIRET37963789500069

SIREN379637895

Code postal90800

LocalitéBAVILLIERS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBavilliers (90008)

Code postal90850

ParcellesZB 213

Superficie terrain17620 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant2712 m²

Surface locaux créée1588 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.