Rechercher un permis de construire à Orgelet


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
ZI157 Permis de construire 2013-01-1111/01/2013 Particuliers 131 m² 1 RUE du Mont Teillet Orgelet 39270 Plus de détails
Permis de construire 2014-01-2929/01/2014 Particuliers 255 m² LOT LE MONT TEILLET - sect. ZI n 168 Orgelet 39270 Plus de détails
Permis de construire 2014-02-1010/02/2014 DEPARTEMENT DU JURA
Départements et régions
457 m² BASE DE BELLECIN - sect. D n 345 Orgelet 39270 Plus de détails
AD466 Permis de construire 2014-09-2222/09/2014 Particuliers 97 m² AV LACUZON Orgelet 39270 Plus de détails
AD470 AD469
AD465
Permis de construire 2015-02-0303/02/2015 Particuliers 136 m² AV LACUZON Orgelet 39270 Plus de détails
ZI176 Permis de construire 2015-11-2323/11/2015 Particuliers 81 m² LOT LES REMPARTS Orgelet 39270 Plus de détails
ZI187 Permis de construire 2016-03-1111/03/2016 Particuliers 93 m² LOT LES REMPARTS EN BENAY Orgelet 39270 Plus de détails
ZI186 Permis de construire 2016-04-2222/04/2016 Particuliers 111 m² LOT LES REMPARTS EN BENAY Orgelet 39270 Plus de détails
ZN139 Permis de construire 2016-09-2929/09/2016 Particuliers 96 m² RD 165 Hameau de Sezeria Orgelet 39270 Plus de détails
ZI1 Permis de construire 2016-11-1818/11/2016 Particuliers 169 m² LOTISSEMENT LES REMPARTS Orgelet 39270 Plus de détails
ZI159 Permis de construire 2017-02-0606/02/2017 Particuliers 160 m² Lotissement du mont teille Orgelet 39270 Plus de détails
ZI173 Permis de construire 2017-07-1111/07/2017 Particuliers 130 m² LOT Les Remparts lot 6 En Benay Orgelet 39270 Plus de détails
C1107 Permis de construire 2017-10-2727/10/2017 OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU JURA
Organismes HLM
679 m² 8 RUE du Bourget A la Confise Orgelet 39270 Plus de détails
AC720 AC719
Permis de construire 2019-04-2626/04/2019 Particuliers 222 m² rue Lamartine Au Closey Orgelet 39270 Plus de détails
ZI182 Permis de construire 2019-03-1818/03/2019 Particuliers 93 m² Lotissement les remparts Orgelet 39270 Plus de détails
AB123 Permis de construire 2019-04-0505/04/2019 Particuliers 116 m² rue des Perriere Orgelet 39270 Plus de détails
ZI183 Permis de construire 2020-03-1010/03/2020 Particuliers 129 m² 7 rue de la Tour Bourbon Orgelet 39270 Plus de détails
AC45 Permis de construire 2021-07-0707/07/2021 Communes, EPIC, syndicats de communes 8 m² 5 RUE DES FOSSES ORGELET 39270 Plus de détails
ZN139 Permis de construire 2022-02-2121/02/2022 Particuliers 121 m² Rue Croix Felix ORGELET 39270 Plus de détails
AD468 Permis de construire 2022-04-0101/04/2022 Particuliers 0 m² 22 B AV LACUZON ORGELET 39270 Plus de détails
AB123 Permis de construire 2023-02-0303/02/2023 Particuliers 148 m² VERS LA BARBUISE ORGELET 39270 Plus de détails
AC505 Permis de construire 2023-07-1111/07/2023 Particuliers 67 m² AU CLOSEY ORGELET 39270 Plus de détails
AC505 Permis de construire 2023-07-1111/07/2023 Particuliers 117 m² AU CLOSEY ORGELET 39270 Plus de détails
AC320 AC589
Permis de construire 2024-05-3131/05/2024 Particuliers 0 m² 22 RUE DE LA REPUBLIQUE ORGELET 39270 Plus de détails
AC72 Déclaration préalable de travaux 2024-01-0909/01/2024 SCI FARINETTI
SCI ou autres supports de programmes de construction
25 m² 19 RUE DU COMMERCE ORGELET 39270 Plus de détails

Historique des permis de construire de la ville de Orgelet

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Orgelet ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Orgelet depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Orgelet, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.