Permis de construire n° PC 03939718J0004 à Orgelet

Permis de construire

N° PC 03939718J0004

Ville de Orgelet · 39270

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

3 CHEMIN DES ALAMANS ORGELET 39270

Date d'autorisation

03/01/2019

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 344

Superficie du terrain

9980 m²

Surface locaux créée

80 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date d'autorisation03/01/2019

Ouverture du chantier10/01/2019

👤Demandeur

Code postal39270

LocalitéORGELET

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneOrgelet (39397)

Code postal39270

Adresse3 CHEMIN DES ALAMANS ORGELET 39270

ParcellesZC 344

Superficie terrain9980 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant200 m²

Surface locaux créée80 m²

Surface agricole avant200 m²

Surface agricole créée80 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.