Permis de construire n° PC 03939723T0004 à Orgelet

Permis de construire

N° PC 03939723T0004

Ville de Orgelet · 39270

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

AU CLOSEY ORGELET 39270

Date d'autorisation

11/07/2023

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 505

Superficie du terrain

1471 m²

Logements créés

Surface habitable créée

117 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation11/07/2023

Ouverture du chantier25/10/2023

👤Demandeur

Code postal39270

LocalitéECRILLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneOrgelet (39397)

Code postal39270

AdresseAU CLOSEY ORGELET 39270

ParcellesAC 505

Superficie terrain1471 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée117 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.