Déclaration préalable de travaux n° DP 0393972500032 à Orgelet

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0393972500032

Ville de Orgelet · 39270

Bénéficiaire

LA BRASSERIE DES TROIS EPIS

Adresse du terrain

3 CHEMIN DE L'ANCIEN ABATTOI ORGELET 39270

Date d'autorisation

14/01/2026

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 769

Superficie du terrain

2625 m²

Surface locaux créée

13 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation14/01/2026

👤Demandeur

DénominationLA BRASSERIE DES TROIS EPIS

SIRET91782128200014

SIREN917821282

Code postal39270

LocalitéORGELET

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneOrgelet (39397)

Code postal39270

Adresse3 CHEMIN DE L'ANCIEN ABATTOI ORGELET 39270

ParcellesAC 769

Superficie terrain2625 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant194 m²

Surface locaux créée13 m²

Surface commerce avant194 m²

Surface commerce créée13 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.