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Permis de construire de la ville de Trévenans

Sections/plan	Type permis	Date	Demandeur	Surperficie	Adresse
AI115 AI116b	Permis de construire	2013-02-0101/02/2013	Particuliers	98 m²	38 RTE de Dambenois Trevenans 90400	Plus de détails
AE124	Permis de construire	2013-01-1111/01/2013	Particuliers	135 m²	RUE des iris Trevenans 90400	Plus de détails
AE125	Permis de construire	2013-01-1111/01/2013	Particuliers	135 m²	RUE des iris Trevenans 90400	Plus de détails
AE122	Permis de construire	2013-01-1111/01/2013	A.K.E. SCI ou autres supports de programmes de construction	135 m²	RUE des iris Trevenans 90400	Plus de détails
AI101	Permis de construire	2013-03-1212/03/2013	Particuliers	111 m²	RUE de La Croze Trevenans 90400	Plus de détails
AD108 AD110	Permis de construire	2013-08-3131/08/2013	SCI MONNIN STROM SCI ou autres supports de programmes de construction	0 m²	3 RUE de l eglise Trevenans 90400	Plus de détails
AE116	Permis de construire	2014-01-2323/01/2014	NEOLIA Organismes HLM	466 m²	RUE DU CANAL LOT de LA PLAINE Trevenans 90400	Plus de détails
AE126	Permis de construire	2014-06-2323/06/2014	Particuliers	156 m²	Lotissement de la plaine 9 TREVENANS	Plus de détails
AE119	Permis de construire	2014-02-2727/02/2014	Particuliers	141 m²	lotissement la plaine Trevenans 90400	Plus de détails
AH110 AH105	Permis de construire	2014-10-0303/10/2014	HORIZON PROMOTION FRANCHE COMTE	516 m²	RUE du canal Trevenans 90400	Plus de détails
AH105	Permis de construire	2014-09-0808/09/2014	Particuliers	160 m²	Le clos de vie Trevenans 90400	Plus de détails
ZB218	Permis de construire	2014-08-0202/08/2014	Particuliers	181 m²	La guette Trevenans 90400	Plus de détails
AH150	Permis de construire	2014-08-1111/08/2014	Particuliers	121 m²	lotissement le clos de vie TREVENANS	Plus de détails
	Permis de construire	2014-09-0101/09/2014	Particuliers	229 m²	lotissement le clos de vie Trevenans 90400	Plus de détails
	Permis de construire	2014-09-2929/09/2014	Particuliers	96 m²	le lotissement le clos de vie Trevenans 90400	Plus de détails
AH105	Permis de construire	2014-10-0808/10/2014	Particuliers	87 m²	LOT LE CLOS DE VIE Trevenans 90400	Plus de détails
AH144	Permis de construire	2014-10-0707/10/2014	Particuliers	114 m²	LOT LE CLOS DE VIE Trevenans 90400	Plus de détails
AH153	Permis de construire	2014-08-1111/08/2014	Particuliers	104 m²	LOTISSEMENT LE CLOS DE VIE Trevenans 90400	Plus de détails
AH151	Permis de construire	2014-11-3030/11/2014	Particuliers	111 m²	LOTISSEMENT LE CLOS DE VIE Trevenans 90400	Plus de détails
AH105 AH110	Permis de construire	2014-10-3131/10/2014	Particuliers	95 m²	LOTISSEMENT LE CLOS DE VIE TREVENANS	Plus de détails
AH154	Permis de construire	2014-10-2020/10/2014	Particuliers	145 m²	lotissement le clos de vie Trevenans 90400	Plus de détails
AE130	Permis de construire	2015-05-1010/05/2015	Particuliers	168 m²	RUE des iris Trevenans 90400	Plus de détails
AD150 AD158	Permis de construire	2015-09-2727/09/2015	Particuliers	0 m²	4 RUE de l eglise Trevenans 90400	Plus de détails
AC33 AC43	Permis de construire	2015-05-0404/05/2015	Particuliers	145 m²	12 IMP du chateau Trevenans 90400	Plus de détails
	Permis de construire	2015-07-2020/07/2015	Particuliers	175 m²	1 RUE des iris Trevenans 90400	Plus de détails
AC30	Permis de construire	2016-02-1010/02/2016	Particuliers	0 m²	55 Grande Rue TREVENANS 90400	Plus de détails
AE130	Permis de construire	2016-01-2626/01/2016	Particuliers	146 m²	rue des Iris Au Bourbet TREVENANS 90400	Plus de détails
	Permis de construire	2016-05-0606/05/2016	Particuliers	0 m²	Impasse du Chateau TREVENANS 90400	Plus de détails
ZC245	Permis de construire	2016-03-3030/03/2016	Particuliers	157 m²	Impasse des Jardinets Sous les coteaux TREVENANS 90400	Plus de détails
AE86 AE87	Permis de construire	2017-01-0606/01/2017	SCI ou autres supports de programmes de construction	575 m²	Rue du Canal TREVENANS 90400	Plus de détails
ZD288	Permis de construire	2017-02-1616/02/2017	Particuliers	123 m²	Impasse des Abeilles TREVENANS 90400	Plus de détails
AH113	Permis de construire	2017-07-2727/07/2017	Particuliers	296 m²	Rue des Pres TREVENANS 90400	Plus de détails
AE149	Permis de construire	2017-06-0909/06/2017	Particuliers	86 m²	Lotissement de la Plaine TREVENANS 90400	Plus de détails
AE74	Permis de construire	2017-06-0909/06/2017	Particuliers	141 m²	Rue du Canal TREVENANS 90400	Plus de détails
AE117	Permis de construire	2017-07-2626/07/2017	Particuliers	113 m²	7 Rue des Iris Lotissement ""la plaine"" TREVENANS 90400	Plus de détails
AI174 AI172	Permis de construire	2017-12-2020/12/2017	Particuliers	88 m²	16 route de Dambenois TREVENANS 90400	Plus de détails
AC153	Permis de construire	2018-01-1919/01/2018	Particuliers	93 m²	Voie Romaine TREVENANS 90400	Plus de détails
AC250 AC252 AC255	Permis de construire	2018-01-1818/01/2018	Particuliers	0 m²	16 Impasse du Chateau TREVENANS 90400	Plus de détails
AE150	Permis de construire	2018-02-0101/02/2018	Particuliers	122 m²	15 RUE DES IRIS TREVENANS 90400	Plus de détails
AH148	Permis de construire	2018-05-1414/05/2018	Particuliers	168 m²	10 rue des Bleuets TREVENANS 90400	Plus de détails
AE94	Permis de construire	2018-06-2121/06/2018	Particuliers	149 m²	9 impasse des Mesanges lotissement ""les pres de Vie"" lot 6 TREVENANS 90400	Plus de détails
AE117	Permis de construire	2018-10-0303/10/2018	Particuliers	104 m²	Lotissement ""La Plaine"" lot 7 TREVENANS 90400	Plus de détails
ZD284 ZD285	Permis de construire	2018-11-2828/11/2018	Particuliers	150 m²	Impasse des Abeilles TREVENANS 90400	Plus de détails
AE149	Permis de construire	2018-12-2727/12/2018	Particuliers	135 m²	13 Rue des Iris TREVENANS 90400	Plus de détails
AE167	Permis de construire	2019-05-0202/05/2019	Particuliers	148 m²	Rue du Canal TREVENANS 90400	Plus de détails
AE169	Permis de construire	2019-05-2020/05/2019	Particuliers	158 m²	15 rue du Canal AU BOURBET TREVENANS 90400	Plus de détails
AE169	Permis de construire	2019-08-1616/08/2019	SCI MEZE	150 m²	Rue du Canal TREVENANS 90400	Plus de détails
AI240	Permis de construire	2019-10-0707/10/2019	OPALINE SCI ou autres supports de programmes de construction	445 m²	6 Route de Dambenois En Ecorney TREVENANS 90400	Plus de détails
AE172 AE173 AE176	Permis de construire	2019-10-3030/10/2019	Particuliers	99 m²	Impasse du Port TREVENANS 90400	Plus de détails
AE175 AE174 AE178	Permis de construire	2019-10-3030/10/2019	Particuliers	110 m²	Impasse du Port TREVENANS 90400	Plus de détails
AC31	Permis de construire	2019-12-1717/12/2019	Particuliers	0 m²	57 Grande Rue TREVENANS 90400	Plus de détails
AI134	Permis de construire	2020-03-0202/03/2020	Particuliers	95 m²	Rue des Resinots TREVENANS 90400	Plus de détails
AE148	Permis de construire	2020-02-1717/02/2020	Particuliers	175 m²	TREVENANS 90400	Plus de détails
AI279	Permis de construire	2020-08-2424/08/2020	Bailleurs sociaux SAI	94 m²	""le village de vourvenans"" TREVENANS 90400	Plus de détails
AI240	Permis de construire	2020-10-0202/10/2020	Particuliers	113 m²	6 route de Dambenois TREVENANS 90400	Plus de détails
AI278	Permis de construire	2020-10-2626/10/2020	Particuliers	366 m²	route de Dambenois TREVENANS 90400	Plus de détails
AD126	Permis de construire	2021-06-0808/06/2021	ASSOC DIOCESAINE BELFORT MONTBELIARD	119 m²	14 Impasse des Jardinets TREVENANS 90400	Plus de détails
AC83 AC82	Permis de construire	2021-07-0707/07/2021	DILMEH	111 m²	7 Voie Romaine le village de Tretudans TREVENANS 90400	Plus de détails
AI97	Permis de construire	2021-05-0707/05/2021	Particuliers	133 m²	Route de Dambenois TREVENANS 90400	Plus de détails
AC105 AC108	Permis de construire	2021-07-2626/07/2021	NOYAN SCI ou autres supports de programmes de construction	637 m²	Rue du 5eme RTM TREVENANS 90400	Plus de détails
AC250 AC252 AC255	Permis de construire	2021-12-1515/12/2021	TIF SCI ou autres supports de programmes de construction	324 m²	16 Impasse du Chateau TREVENANS 90400	Plus de détails
AC90 AC191	Permis de construire	2022-01-1717/01/2022	Particuliers	0 m²	Rue du 5eme RTM TREVENANS 90400	Plus de détails
AL29 AL28	Permis de construire	2022-01-2727/01/2022	Particuliers	274 m²	16 route de Vourvenans TREVENANS 90400	Plus de détails
AI134	Permis de construire	2022-06-0303/06/2022	Particuliers	95 m²	Rue des Resinots TREVENANS 90400	Plus de détails
AD76	Permis de construire	2022-10-0707/10/2022	Particuliers	121 m²	18 VOIE ROMAINE Trevenans 90400	Plus de détails
AE168	Permis de construire	2023-02-0202/02/2023	Particuliers	149 m²	rue du Canal Au Bourbet TREVENANS 90400	Plus de détails
AC117 AC118 AC119	Permis de construire	2024-06-2525/06/2024	Particuliers	97 m²	26 grande rue TREVENANS 90400	Plus de détails
AE186	Permis de construire	2024-06-1212/06/2024	Particuliers	201 m²	10 Impasse du Port Trevenans 90400	Plus de détails

Historique des permis de construire de la ville de Trévenans

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Trévenans ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Trévenans depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Trévenans, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.