Permis de construire n° PC 09009715A0005 à Trévenans

Permis de construire

N° PC 09009715A0005

Ville de Trévenans · 90400

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

12 IMP DU CHATEAU TREVENANS 90400

Date d'autorisation

04/05/2015

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 33 · AC 43

Superficie du terrain

3002 m²

Logements créés

Surface habitable créée

145 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation04/05/2015

Ouverture du chantier19/10/2015

👤Demandeur

Code postal90400

LocalitéTREVENANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneTrévenans (90097)

Code postal90400

Adresse12 IMP DU CHATEAU TREVENANS 90400

ParcellesAC 33 · AC 43

Superficie terrain3002 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée145 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.