Permis de construire n° PC 09009725A0007 à Trévenans

Permis de construire

N° PC 09009725A0007

Ville de Trévenans · 90400

Bénéficiaire

WELCOME PROMOTION

Adresse du terrain

14 VOIE ROMAINE TREVENANS 90400

Date d'autorisation

11/12/2025

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 190 · AD 191 · AD 192

Superficie du terrain

6449 m²

Logements créés

Surface habitable créée

1131 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation11/12/2025

Ouverture du chantier23/03/2026

👤Demandeur

DénominationWELCOME PROMOTION

SIRET82916418500011

SIREN829164185

Code postal75008

LocalitéPARIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneTrévenans (90097)

Code postal90400

Adresse14 VOIE ROMAINE TREVENANS 90400

ParcellesAD 190 · AD 191 · AD 192

Superficie terrain6449 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)18

dont individuels14

dont collectifs4

Logements 2 pièces7

Logements 3 pièces7

Logements 4 pièces4

Surface habitable créée1131 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.