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Permis de construire
N° PC 09009712A0013
Ville de Trévenans · 90400
Bénéficiaire
A.K.E.
Adresse du terrain
RUE DES IRIS TREVENANS 90400
Date d'autorisation
11/01/2013
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AE 122
Superficie du terrain
770 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
135 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012
Date de dépôt01/01/2012
Date d'autorisation11/01/2013
Ouverture du chantier06/03/2013
Achèvement des travaux01/11/2014

👤Demandeur

DénominationA.K.E.
SIRET49339731900028
SIREN493397319
Code postal90000
LocalitéBELFORT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneTrévenans (90097)
Code postal90400
AdresseRUE DES IRIS TREVENANS 90400
ParcellesAE 122
Superficie terrain770 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée135 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.