Permis d'aménager n° PA 09009721A0001 à Trévenans

Permis d'aménager

N° PA 09009721A0001

Ville de Trévenans · 90400

Bénéficiaire

HOPITAL NORD FRANCHE COMTE

Adresse du terrain

ROUTE DE MOVAL TREVENANS 90400

Date d'autorisation

27/01/2022

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 670

Superficie du terrain

341915 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation27/01/2022

Ouverture du chantier20/06/2022

👤Demandeur

DénominationHOPITAL NORD FRANCHE COMTE

SIRET26900129300209

SIREN269001293

Code postal90400

LocalitéTREVENANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneTrévenans (90097)

Code postal90400

AdresseROUTE DE MOVAL TREVENANS 90400

ParcellesZB 670

Superficie terrain341915 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.