Permis de construire n° PC 09009712A0015 à Trévenans

Permis de construire

N° PC 09009712A0015

Ville de Trévenans · 90400

Bénéficiaire

BANJI

Adresse du terrain

LES ECOUVATTES TREVENANS 90400

Date d'autorisation

10/07/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AA 100

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

904 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date d'autorisation10/07/2013

Ouverture du chantier24/09/2013

Achèvement des travaux10/11/2014

👤Demandeur

DénominationBANJI

SIRET49516054100019

SIREN495160541

Code postal69680

LocalitéCHASSIEU

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneTrévenans (90097)

Code postal90400

AdresseLES ECOUVATTES TREVENANS 90400

ParcellesAA 100

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée904 m²

Surface commerce créée739 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.