Déclaration préalable de travaux n° DP 09009719A0019 à Trévenans

Déclaration préalable de travaux

N° DP 09009719A0019

Ville de Trévenans · 90400

Bénéficiaire

ASSOC DIOCESAINE BELFORT MONTBELIARD

Adresse du terrain

9 RUE DE L'EGLISE TREVENANS 90400

Date d'autorisation

13/11/2019

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 171

Superficie du terrain

1272 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date d'autorisation13/11/2019

👤Demandeur

DénominationASSOC DIOCESAINE BELFORT MONTBELIARD

SIRET31954581000040

SIREN319545810

Code postal90400

LocalitéTREVENANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneTrévenans (90097)

Code postal90400

Adresse9 RUE DE L'EGLISE TREVENANS 90400

ParcellesAD 171

Superficie terrain1272 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.