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Permis de construire
N° PC 09009721A0005
Ville de Trévenans · 90400
Bénéficiaire
NOYAN
Adresse du terrain
RUE DU 5EME RTM TREVENANS 90400
Date d'autorisation
26/07/2021
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 105 · AC 108
Superficie du terrain
1475 m²
Logements créés
6
Surface habitable créée
637 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation26/07/2021

👤Demandeur

DénominationNOYAN
SIRET87850875300018
SIREN878508753
Code postalSEVEN
Localité90400
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneTrévenans (90097)
Code postal90400
AdresseRUE DU 5EME RTM TREVENANS 90400
ParcellesAC 105 · AC 108
Superficie terrain1475 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max3
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)6
dont individuels1
dont collectifs5
Logements 3 pièces2
Logements 4 pièces2
Logements 5 pièces1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée637 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePlusieurs annexes
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.