Permis de construire n° PC 09009724A0001 à Trévenans

Permis de construire

N° PC 09009724A0001

Ville de Trévenans · 90400

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

26 GRANDE RUE TREVENANS 90400

Date d'autorisation

25/06/2024

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 117 · AC 118 · AC 119

Superficie du terrain

1940 m²

Logements créés

Surface habitable créée

97 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date de dépôt01/01/2024

Date d'autorisation25/06/2024

👤Demandeur

Code postal90400

LocalitéTREVENANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneTrévenans (90097)

Code postal90400

Adresse26 GRANDE RUE TREVENANS 90400

ParcellesAC 117 · AC 118 · AC 119

Superficie terrain1940 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable avant148 m²

Surface habitable créée97 m²

Surface habitable démolie13 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeAutre annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.