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Permis de construire
N° PC 09009713A0006
Ville de Trévenans · 90400
Bénéficiaire
NEOLIA
Adresse du terrain
RUE DU CANAL LOT DE LA PLAINE TRAƒA©VENANS 90400
Date d'autorisation
23/01/2014
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AE 116
Superficie du terrain
—
Logements créés
6
Surface habitable créée
466 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/01/2013
Date d'autorisation23/01/2014
Ouverture du chantier02/11/2015

👤Demandeur

DénominationNEOLIA
SIRET30591873200010
SIREN305918732
Code postal25200
LocalitéMONTBAƒA©LIARD
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneTrévenans (90097)
Code postal90400
AdresseRUE DU CANAL LOT DE LA PLAINE TRAƒA©VENANS 90400
ParcellesAE 116
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)6
dont individuels6
Surface habitable créée466 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.