Permis de construire n° PC 09009722A0013 à Trévenans

Permis de construire

N° PC 09009722A0013

Ville de Trévenans · 90400

Bénéficiaire

MILLE & UN JEUX

Adresse du terrain

59 ROUTE DE VOURVENANS TREVENANS 90400

Date d'autorisation

09/06/2023

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AH 125 · AH 121 · AH 44

Superficie du terrain

4907 m²

Surface locaux créée

177 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date d'autorisation09/06/2023

Ouverture du chantier09/06/2023

Achèvement des travaux12/05/2024

👤Demandeur

DénominationMILLE & UN JEUX

SIRET84874372000015

SIREN848743720

Code postal90400

LocalitéTREVENANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneTrévenans (90097)

Code postal90400

Adresse59 ROUTE DE VOURVENANS TREVENANS 90400

ParcellesAH 125 · AH 121 · AH 44

Superficie terrain4907 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésCommerce

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireOui

Nombre de niveaux max1

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant325 m²

Surface locaux créée177 m²

Surface locaux transformée174 m²

Surface commerce avant325 m²

Surface commerce créée177 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.