Permis de construire n° PC 09009719A0006 à Trévenans

Permis de construire

N° PC 09009719A0006

Ville de Trévenans · 90400

Bénéficiaire

SCI MEZE

Adresse du terrain

RUE DU CANAL TREVENANS 90400

Date d'autorisation

16/08/2019

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AE 169

Superficie du terrain

661 m²

Logements créés

Surface habitable créée

150 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt21/07/2021

Date d'autorisation16/08/2019

Ouverture du chantier01/09/2019

Achèvement des travaux21/07/2021

👤Demandeur

DénominationSCI MEZE

SIRET44984008100011

SIREN449840081

Code postal90000

LocalitéBELFORT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneTrévenans (90097)

Code postal90400

AdresseRUE DU CANAL TREVENANS 90400

ParcellesAE 169

Superficie terrain661 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée150 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.