Permis de construire n° PC 09009718A0002 à Trévenans

Permis de construire

N° PC 09009718A0002

Ville de Trévenans · 90400

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

9 IMPASSE DES MESANGES LOTISSEMENT ""LES PRES DE VIE"" LOT 6 TREVENANS 90400

Date d'autorisation

21/06/2018

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AE 94

Superficie du terrain

711 m²

Logements créés

Surface habitable créée

149 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt16/07/2018

Date d'autorisation21/06/2018

Ouverture du chantier16/07/2018

👤Demandeur

Code postal90700

LocalitéCHATENOIS-LES-FORGES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneTrévenans (90097)

Code postal90400

Adresse9 IMPASSE DES MESANGES LOTISSEMENT ""LES PRES DE VIE"" LOT 6 TREVENANS 90400

ParcellesAE 94

Superficie terrain711 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée149 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.