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Permis de construire
N° PC 09009721A0009
Ville de Trévenans · 90400
Bénéficiaire
TIF
Adresse du terrain
16 IMPASSE DU CHATEAU TREVENANS 90400
Date d'autorisation
15/12/2021
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 250 · AC 252 · AC 255
Superficie du terrain
419 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
324 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation15/12/2021
Ouverture du chantier03/01/2022

👤Demandeur

DénominationTIF
SIRET89844338700011
SIREN898443387
Code postal90400
LocalitéTREVENANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneTrévenans (90097)
Code postal90400
Adresse16 IMPASSE DU CHATEAU TREVENANS 90400
ParcellesAC 250 · AC 252 · AC 255
Superficie terrain419 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Surface habitable créée324 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.