Permis de construire n° PC 09009714A0015 à Trévenans

Permis de construire

N° PC 09009714A0015

Ville de Trévenans · 90400

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOTISSEMENT LE CLOS DE VIE TREVENANS 90400

Date d'autorisation

11/08/2014

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AH 153

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

104 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt22/10/2014

Date d'autorisation11/08/2014

Ouverture du chantier22/10/2014

Achèvement des travaux17/06/2015

👤Demandeur

Code postal68210

LocalitéETEIMBES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneTrévenans (90097)

Code postal90400

AdresseLOTISSEMENT LE CLOS DE VIE TREVENANS 90400

ParcellesAH 153

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée104 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.