Permis de construire n° PC 09009714A0017 à Trévenans

Permis de construire

N° PC 09009714A0017

Ville de Trévenans · 90400

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOTISSEMENT LE CLOS DE VIE TREVENANS

Date d'autorisation

31/10/2014

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AH 105 · AH 110

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

95 m²

← Toutes les autorisations à Trévenans Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt11/08/2016

Date d'autorisation31/10/2014

Ouverture du chantier15/01/2015

Achèvement des travaux11/08/2016

👤Demandeur

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneTrévenans (90097)

Code postal90400

AdresseLOTISSEMENT LE CLOS DE VIE TREVENANS

ParcellesAH 105 · AH 110

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée95 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.