Permis de construire
N° PC 09009718A0004
Ville de Trévenans · 90400
Bénéficiaire
TRAVENNE
Adresse du terrain
8 ROUTE DE VOURVENANS TREVENANS 90400
Date d'autorisation
12/07/2018
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AL 18 · AL 19 · AL 20
Superficie du terrain
14926 m²
Surface locaux créée
273 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018
Date d'autorisation12/07/2018
Ouverture du chantier06/09/2018
Achèvement des travaux30/09/2019

👤Demandeur

DénominationTRAVENNE
SIRET39478510900015
SIREN394785109
Code postal90400
LocalitéTREVENANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneTrévenans (90097)
Code postal90400
Adresse8 ROUTE DE VOURVENANS TREVENANS 90400
ParcellesAL 18 · AL 19 · AL 20
Superficie terrain14926 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant732 m²
Surface locaux créée273 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.