Permis de construire n° PC 09009718A0004 à Trévenans

Permis de construire

N° PC 09009718A0004

Ville de Trévenans · 90400

Bénéficiaire

TRAVENNE

Adresse du terrain

8 ROUTE DE VOURVENANS TREVENANS 90400

Date d'autorisation

12/07/2018

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AL 18 · AL 19 · AL 20

Superficie du terrain

14926 m²

Surface locaux créée

273 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date d'autorisation12/07/2018

Ouverture du chantier06/09/2018

Achèvement des travaux30/09/2019

👤Demandeur

DénominationTRAVENNE

SIRET39478510900015

SIREN394785109

Code postal90400

LocalitéTREVENANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneTrévenans (90097)

Code postal90400

Adresse8 ROUTE DE VOURVENANS TREVENANS 90400

ParcellesAL 18 · AL 19 · AL 20

Superficie terrain14926 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant732 m²

Surface locaux créée273 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.