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Permis de construire
N° PC 09009716A0005
Ville de Trévenans · 90400
Bénéficiaire
NEWTON
Adresse du terrain
RUE DU CANAL TREVENANS 90400
Date d'autorisation
06/01/2017
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AE 86 · AE 87
Superficie du terrain
1330 m²
Logements créés
5
Surface habitable créée
575 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation06/01/2017

👤Demandeur

DénominationNEWTON
SIREN821611449
Code postal90160
LocalitéDENNEY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneTrévenans (90097)
Code postal90400
AdresseRUE DU CANAL TREVENANS 90400
ParcellesAE 86 · AE 87
Superficie terrain1330 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)5
dont collectifs5
Logements 5 pièces1
Logements 6 pièces ou +4
Surface habitable créée575 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.