Permis de construire n° PC 09009719A0008 à Trévenans

Permis de construire

N° PC 09009719A0008

Ville de Trévenans · 90400

Bénéficiaire

OPALINE

Adresse du terrain

6 ROUTE DE DAMBENOIS EN ECORNEY TREVENANS 90400

Date d'autorisation

07/10/2019

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AI 240

Superficie du terrain

5405 m²

Logements créés

Surface habitable créée

445 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt01/01/2019

Date d'autorisation07/10/2019

Ouverture du chantier19/01/2021

👤Demandeur

DénominationOPALINE

SIRET85107838600014

SIREN851078386

Code postal90400

LocalitéTREVENANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneTrévenans (90097)

Code postal90400

Adresse6 ROUTE DE DAMBENOIS EN ECORNEY TREVENANS 90400

ParcellesAI 240

Superficie terrain5405 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)5

dont collectifs5

Logements 4 pièces5

Surface habitable créée445 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.