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Permis de construire
N° PC 09009720A0006
Ville de Trévenans · 90400
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
ROUTE DE DAMBENOIS TREVENANS 90400
Date d'autorisation
26/10/2020
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AI 278
Superficie du terrain
1051 m²
Logements créés
3
Surface habitable créée
366 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation26/10/2020
Ouverture du chantier10/09/2021
Achèvement des travaux12/12/2025

👤Demandeur

Code postal90400
LocalitéMOVAL
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneTrévenans (90097)
Code postal90400
AdresseROUTE DE DAMBENOIS TREVENANS 90400
ParcellesAI 278
Superficie terrain1051 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3
dont individuels3
Logements 5 pièces3
Surface habitable créée366 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.