Déclaration préalable de travaux n° DP 09009720A0013 à Trévenans

Déclaration préalable de travaux

N° DP 09009720A0013

Ville de Trévenans · 90400

Bénéficiaire

DUSSO

Adresse du terrain

73 A GRANDE RUE TREVENANS 90400

Date d'autorisation

04/08/2020

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 20

Superficie du terrain

2624 m²

Surface locaux créée

9 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date d'autorisation04/08/2020

👤Demandeur

DénominationDUSSO

SIRET49083145000013

SIREN490831450

Code postal90400

LocalitéTREVENANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneTrévenans (90097)

Code postal90400

Adresse73 A GRANDE RUE TREVENANS 90400

ParcellesAC 20

Superficie terrain2624 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée9 m²

Surface commerce créée9 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.