Permis de construire
N° PC 09009719A0010
Ville de Trévenans · 90400
Bénéficiaire
MANUEL 2
Adresse du terrain
GRANDE RUE TREVENANS 90400
Date d'autorisation
17/12/2019
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AA 114 · AA 46 · AA 47
Superficie du terrain
20634 m²
Surface locaux créée
1092 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date d'autorisation17/12/2019
Ouverture du chantier01/01/2021

👤Demandeur

DénominationMANUEL 2
SIRET82863447700016
SIREN828634477
Code postal90400
LocalitéTREVENANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneTrévenans (90097)
Code postal90400
AdresseGRANDE RUE TREVENANS 90400
ParcellesAA 114 · AA 46 · AA 47
Superficie terrain20634 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1203 m²
Surface locaux créée1092 m²
Surface commerce avant1050 m²
Surface commerce créée1092 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.