Permis de construire n° PC 09009719A0010 à Trévenans

Permis de construire

N° PC 09009719A0010

Ville de Trévenans · 90400

Bénéficiaire

MANUEL 2

Adresse du terrain

GRANDE RUE TREVENANS 90400

Date d'autorisation

17/12/2019

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AA 114 · AA 46 · AA 47

Superficie du terrain

20634 m²

Surface locaux créée

1092 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date d'autorisation17/12/2019

Ouverture du chantier01/01/2021

👤Demandeur

DénominationMANUEL 2

SIRET82863447700016

SIREN828634477

Code postal90400

LocalitéTREVENANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneTrévenans (90097)

Code postal90400

AdresseGRANDE RUE TREVENANS 90400

ParcellesAA 114 · AA 46 · AA 47

Superficie terrain20634 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1203 m²

Surface locaux créée1092 m²

Surface commerce avant1050 m²

Surface commerce créée1092 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.