Permis de construire n° PC 09009717A0015 à Trévenans

Permis de construire

N° PC 09009717A0015

Ville de Trévenans · 90400

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

16 IMPASSE DU CHATEAU TREVENANS 90400

Date d'autorisation

18/01/2018

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 250 · AC 252 · AC 255

Superficie du terrain

419 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation18/01/2018

Ouverture du chantier24/03/2018

👤Demandeur

Code postal90400

LocalitéTREVENANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneTrévenans (90097)

Code postal90400

Adresse16 IMPASSE DU CHATEAU TREVENANS 90400

ParcellesAC 250 · AC 252 · AC 255

Superficie terrain419 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable issue de transfo148 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.