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Permis de construire
N° PC 09009721A0013
Ville de Trévenans · 90400
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
16 ROUTE DE VOURVENANS TREVENANS 90400
Date d'autorisation
27/01/2022
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AL 29 · AL 28
Superficie du terrain
2148 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
274 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation27/01/2022
Ouverture du chantier28/02/2022

👤Demandeur

Code postal90400
LocalitéDANJOUTIN
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneTrévenans (90097)
Code postal90400
Adresse16 ROUTE DE VOURVENANS TREVENANS 90400
ParcellesAL 29 · AL 28
Superficie terrain2148 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée274 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.