Permis de construire n° PC 09009715A0003 à Trévenans

Permis de construire

N° PC 09009715A0003

Ville de Trévenans · 90400

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

4 RUE DE L EGLISE TREVENANS 90400

Date d'autorisation

27/09/2015

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 150 · AD 158

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation27/09/2015

👤Demandeur

Code postal90400

LocalitéTREVENANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneTrévenans (90097)

Code postal90400

Adresse4 RUE DE L EGLISE TREVENANS 90400

ParcellesAD 150 · AD 158

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésEntrepôt

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)4

dont collectifs4

Logements 2 pièces2

Logements 3 pièces1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable issue de transfo360 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.