1. Accueil
  2. Cadastre Trévenans
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 09009724A0003
Permis de construire
N° PC 09009724A0003
Ville de Trévenans · 90400
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
10 IMPASSE DU PORT TREVENANS 90400
Date d'autorisation
12/06/2024
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AE 186
Superficie du terrain
855 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
201 m²
← Toutes les autorisations à Trévenans Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/01/2024
Date d'autorisation12/06/2024
Ouverture du chantier14/06/2024

👤Demandeur

Code postal90400
LocalitéDANJOUTIN
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneTrévenans (90097)
Code postal90400
Adresse10 IMPASSE DU PORT TREVENANS 90400
ParcellesAE 186
Superficie terrain855 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée201 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePlusieurs annexes
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.