1. Accueil
  2. Cadastre Trévenans
  3. Permis de la ville
  4. N° DP 09009724A0011
Déclaration préalable de travaux
N° DP 09009724A0011
Ville de Trévenans · 90400
Bénéficiaire
NWJ MET 3
Adresse du terrain
ROUTE DE VOURVENANS BOIS DES ANGLES TREVENANS 90400
Date d'autorisation
27/05/2024
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AL 20
Superficie du terrain
3 m²
Surface locaux créée
17 m²
Nb chambres
—
← Toutes les autorisations à Trévenans Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date d'autorisation27/05/2024

👤Demandeur

DénominationNWJ MET 3
SIRET90289029200037
SIREN902890292
Code postal75007
LocalitéPARIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneTrévenans (90097)
Code postal90400
AdresseROUTE DE VOURVENANS BOIS DES ANGLES TREVENANS 90400
ParcellesAL 20
Superficie terrain3 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée17 m²
Surface publique créée17 m²
Type de service public5
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.