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Permis de construire de la ville de Ruelle-sur-Touvre

Sections/plan	Type permis	Date	Demandeur	Surperficie	Adresse
AK436p AK435p AK64p	Permis de construire	2013-03-1111/03/2013		434 m²	RUE des Rossignols Sur la Combe au Loup Ruelle-sur-Touvre 16600	Plus de détails
BE387p	Permis de construire	2013-03-2626/03/2013	SCI ou autres supports de programmes de construction	181 m²	505 AV du Quai Militaire Ruelle-sur-Touvre 16600	Plus de détails
AS1195	Permis de construire	2013-03-2222/03/2013	Particuliers	124 m²	RTE des Arnauds Le Mas des Theils Ruelle-sur-Touvre 16600	Plus de détails
AL144	Permis de construire	2013-03-2525/03/2013	Particuliers	57 m²	Voie Communale Le Parc du Maine Gagneau Ruelle-sur-Touvre 16600	Plus de détails
AE91	Permis de construire	2013-08-0606/08/2013	Particuliers	94 m²	RUE des Violettes Ruelle-sur-Touvre 16600	Plus de détails
AY353	Permis de construire	2013-08-1919/08/2013	Particuliers	114 m²	La Ponche Ruelle-sur-Touvre 16600	Plus de détails
AN8	Permis de construire	2013-08-2828/08/2013	Particuliers	106 m²	RUE de Vaugeline Ruelle-sur-Touvre 16600	Plus de détails
BK31 BK30	Permis de construire	2013-09-1111/09/2013	Particuliers	100 m²	2181 RTE de Gond-Pontouvre Ruelle-sur-Touvre 16600	Plus de détails
BD322 BD313	Permis de construire	2013-12-0404/12/2013	Particuliers	106 m²	Le Plantier du Maine Gagnaud Ruelle-sur-Touvre 16600	Plus de détails
AL85	Permis de construire	2013-10-1919/10/2013	Particuliers	50 m²	29 RUE Francois 1er Ruelle-sur-Touvre 16600	Plus de détails
AB44p	Permis de construire	2013-11-0505/11/2013	Particuliers	129 m²	2777 RTE de Gond-Pontouvre Ruelle-sur-Touvre 16600	Plus de détails
AS583p	Permis de construire	2013-10-2121/10/2013	Particuliers	103 m²	RTE des Arnauds Ruelle-sur-Touvre 16600	Plus de détails
AT489p AT116p	Permis de construire	2013-12-0404/12/2013	S.C.I. JSEF1 SCI ou autres supports de programmes de construction	143 m²	50 RUE des Agriers Les Riffauds Ruelle-sur-Touvre 16600	Plus de détails
AR780	Permis de construire	2014-01-2020/01/2014	SCI LES ROCS SCI ou autres supports de programmes de construction	284 m²	Voie Communale n 2 Les Rebondaines Ruelle-sur-Touvre 16600	Plus de détails
BH142 BH395	Permis de construire	2014-02-0303/02/2014	Particuliers	127 m²	RUE des Plantiers Ruelle-sur-Touvre 16600	Plus de détails
AY194	Permis de construire	2014-02-0303/02/2014	Particuliers	147 m²	244 RTE des Riffauds Ruelle-sur-Touvre 16600	Plus de détails
BD412 BD751 BD749	Permis de construire	2014-02-0303/02/2014	Particuliers	49 m²	115 RUE Victor Hugo Ruelle-sur-Touvre 16600	Plus de détails
BH395 BH142	Permis de construire	2014-04-1010/04/2014	Particuliers	106 m²	RUE des Plantiers Ruelle-sur-Touvre 16600	Plus de détails
AN228	Permis de construire	2014-09-0909/09/2014	Particuliers	131 m²	RUE Maurice Lambert Puyvarran Ruelle-sur-Touvre 16600	Plus de détails
AN345 AN326 AN37	Permis de construire	2014-09-2222/09/2014	Particuliers	108 m²	477 RUE du Docteur Emile Roux Ruelle-sur-Touvre 16600	Plus de détails
AV146 AV145	Permis de construire	2014-09-2828/09/2014	Particuliers	169 m²	RUE des Agriers Les Riffauds Ruelle-sur-Touvre 16600	Plus de détails
BD259p	Permis de construire	2014-10-0101/10/2014	Particuliers	117 m²	Plantier du Maine Gagneau Ruelle-sur-Touvre 16600	Plus de détails
AX762 AX760	Permis de construire	2014-10-0202/10/2014	Particuliers	274 m²	440 RUE Gabriel Quement lot n 3 Ruelle-sur-Touvre 16600	Plus de détails
AS1206	Permis de construire	2014-12-0101/12/2014	Particuliers	98 m²	RTE des fontaines les mas des Theils Ruelle-sur-Touvre 16600	Plus de détails
	Permis de construire	2014-12-0303/12/2014	Particuliers	128 m²	Le Mas des Theils Ruelle-sur-Touvre 16600	Plus de détails
BD771	Permis de construire	2014-12-0404/12/2014	Particuliers	81 m²	Rue Maurice Bouchor Ruelle-sur-Touvre 16600	Plus de détails
AT602p	Permis de construire	2014-12-2222/12/2014	Particuliers	116 m²	CHEM de la fontaine des Riffaud Les Riffauds Ruelle-sur-Touvre 16600	Plus de détails
AY44	Permis de construire	2015-02-1717/02/2015	Particuliers	97 m²	771 Avenue du Marechal Foch Ruelle-sur-Touvre 16600	Plus de détails
AD276	Permis de construire	2015-03-1717/03/2015	Particuliers	92 m²	378 b rue Maurice Ravel Ruelle-sur-Touvre 16600	Plus de détails
BD776	Permis de construire	2015-05-3030/05/2015	Particuliers	169 m²	20B Rue Roger Salendro Ruelle-sur-Touvre 16600	Plus de détails
BC514	Permis de construire	2015-07-0606/07/2015	Particuliers	0 m²	RUE De l Eglise Ruelle-sur-Touvre 16600	Plus de détails
BI70 BI68 BI65	Permis de construire	2015-10-0101/10/2015	Particuliers	149 m²	RUE de Brebonzat Les Chemes Ruelle-sur-Touvre 16600	Plus de détails
BC176 BC899 BC188	Permis de construire	2015-07-2222/07/2015	Particuliers	0 m²	RUE Armand Jean Ruelle-sur-Touvre 16600	Plus de détails
AH348 AH296	Permis de construire	2015-07-2929/07/2015	Particuliers	102 m²	Les Pierrieres Ruelle-sur-Touvre 16600	Plus de détails
BH453	Permis de construire	2015-07-2222/07/2015	Particuliers	127 m²	258 RUE Marcel Pagnol La Grande Piece Ruelle-sur-Touvre 16600	Plus de détails
BD772	Permis de construire	2015-07-2929/07/2015	Particuliers	70 m²	RUE Maurice Bouchor Lot B Plantier du Maine Gagneau Ruelle-sur-Touvre 16600	Plus de détails
AE170 AE172 AE166	Permis de construire	2015-08-1919/08/2015	Particuliers	82 m²	ROUTE DE GOND PONTOUVRE RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
BD83	Permis de construire	2015-09-0909/09/2015	Particuliers	124 m²	RUE GABRIEL QUeMENT RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AK377	Permis de construire	2015-09-0909/09/2015	Particuliers	106 m²	ROUTE DE CHAMPNIERS - LE C RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AT603	Permis de construire	2015-09-1515/09/2015	Particuliers	148 m²	ROUTE DES RIFFAUDS RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
BH494 BH497	Permis de construire	2015-12-3131/12/2015	Particuliers	116 m²	267 RUE DES PLANTIERS RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
BD786	Permis de construire	2016-03-0909/03/2016	Particuliers	115 m²	RUE GABRIEL QUEMENT RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AB213 AB215 AB219	Permis de construire	2016-03-3030/03/2016	Particuliers	0 m²	RUE MARCEL CHADUTEAU RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AE152	Permis de construire	2016-04-2727/04/2016	Particuliers	109 m²	RUE DES COQUELICOTS RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AD279 AD35	Permis de construire	2016-05-1717/05/2016	Particuliers	188 m²	RUE CHANTEFLEURS RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AD12	Permis de construire	2016-05-1919/05/2016	Particuliers	84 m²	LOTISSEMENT LES JARDINS DE RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
BC1079	Permis de construire	2016-06-0202/06/2016	Particuliers	137 m²	293 RUE DE LA VERGNADE RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AE86	Permis de construire	2016-06-0707/06/2016	Particuliers	87 m²	LA GAURICHONNE RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
BD764 BD765	Permis de construire	2016-07-2323/07/2016	Particuliers	200 m²	RUE MAURICE BOUCHOR RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
	Permis de construire	2016-07-2727/07/2016	Particuliers	106 m²	LOTISSEMENT ""LES JARDINS D PLANTIER DE VILLEMENT RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AP63 AP176	Permis de construire	2016-07-2727/07/2016	Particuliers	124 m²	Rue du Champ de Tir RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AD12	Permis de construire	2016-08-0303/08/2016	Particuliers	103 m²	ROUTE DE GOND PONTOUVRE Lotissement Les jardins de Villement l RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
BE20	Permis de construire	2016-08-0909/08/2016	Particuliers	122 m²	37 Rue des Seguins RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AD12	Permis de construire	2016-08-0303/08/2016	Particuliers	93 m²	Lotissement Les Jardins de Plantier de Villement RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
	Permis de construire	2016-08-0303/08/2016	Particuliers	85 m²	Lotissement les Jardins de RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AS1206	Permis de construire	2016-08-1616/08/2016	Particuliers	110 m²	Le Mas des Theils RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AE181	Permis de construire	2016-08-1616/08/2016	SCI DE L'ECLUSE SCI ou autres supports de programmes de construction	96 m²	Lot n Lotissement les Jardins de Plantier de Villement et la Gaurichonn RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AY359	Permis de construire	2016-09-0101/09/2016	Particuliers	190 m²	ROUTE DES RIFFAUDS RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AE86	Permis de construire	2016-09-0101/09/2016	Particuliers	95 m²	LOTISSEMENT ""LES JARDINS D LA GAURICHONNE RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AH297	Permis de construire	2016-11-1717/11/2016	Particuliers	103 m²	RUE DE BELLEVUE RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
	Permis de construire	2016-10-1111/10/2016	Particuliers	98 m²	LOTISSEMENT ""LES JARDINS D RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
	Permis de construire	2016-10-1111/10/2016	Particuliers	93 m²	LOTISSEMENT ""LES JARDINS D RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
	Permis de construire	2016-10-1111/10/2016	Particuliers	93 m²	LOTISSEMENT ""LES JARDINS D RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
BD759	Permis de construire	2016-10-1818/10/2016	Particuliers	149 m²	90 IMPASSE DU CHAMP DES VIOLE RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AB245 AD244	Permis de construire	2016-11-2323/11/2016	Particuliers	44 m²	ROUTE DE GOND PONTOUVRE CHEZ TENDRY RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AD328	Permis de construire	2016-11-2222/11/2016	Particuliers	91 m²	LOTISSEMENT ""LES JARDINS D RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AD305	Permis de construire	2016-11-3030/11/2016	Particuliers	96 m²	LOTISSEMENT ""LES JARDINS D PLANTIER DE VILLEMENT RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AK452	Permis de construire	2017-01-0909/01/2017	Particuliers	75 m²	LOTISSEMENT ""LE CLOS DU LO RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AO591	Permis de construire	2017-02-0808/02/2017	Particuliers	66 m²	ROUTE DE CHAMPNIERS RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AD295 AD295	Permis de construire	2017-02-0909/02/2017	Particuliers	97 m²	PLANTIER DE VILLEMENT RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AE180	Permis de construire	2017-01-0909/01/2017	Particuliers	94 m²	LOTISSEMENT ""LES JARDINS D RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AD316	Permis de construire	2017-01-0909/01/2017	Particuliers	143 m²	LOTISSEMENT ""LES JARDINS D RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AD326	Permis de construire	2017-03-0101/03/2017	Particuliers	77 m²	LOTISSEMENT LES JARDINS DE RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AD295	Permis de construire	2017-02-2020/02/2017	Particuliers	91 m²	LOTISSEMENT ""LE HAMEAU DU PLANTIER DE VILLEMENT RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AD35	Permis de construire	2017-02-2020/02/2017	Particuliers	90 m²	LOTISSEMENT ""LE HAMEAU DU PLANTIER DE VILLEMENT RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AD35	Permis de construire	2017-02-2020/02/2017	Particuliers	74 m²	LOTISSEMENT ""LE HAMEAU DU PLANTIER DE VILLEMENT RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AD35	Permis de construire	2017-02-2121/02/2017	Particuliers	90 m²	LOTISSEMENT ""LE HAMEAU DU PLANTIER DE VILLEMENT RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AD35	Permis de construire	2017-02-2020/02/2017	Particuliers	90 m²	LOTISSEMENT ""LE HAMEAU DU PLANTIER DE VILLEMENT RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AD295	Permis de construire	2017-03-0303/03/2017	Particuliers	90 m²	LOTISSEMENT LE HAMEAU DU H PLANTIER DE VILLEMENT RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AZ185 AZ186 AZ187	Permis de construire	2017-03-1010/03/2017	Particuliers	113 m²	RUE LOUIS LUMIERE RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AD35	Permis de construire	2017-03-2323/03/2017	Particuliers	74 m²	LOTISSEMENT LE HAMEAU DE H PLANTIER DE VILLEMENT RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AD334	Permis de construire	2017-03-2323/03/2017	Particuliers	118 m²	LOTISSEMENT LES JARDINS DE RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AE80	Permis de construire	2017-03-2424/03/2017	Particuliers	80 m²	1746 ROUTE DE GOND PONTOUVRE RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AM108	Permis de construire	2017-05-2222/05/2017	Particuliers	0 m²	4 B RUE DU PONT NEUF RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AE86	Permis de construire	2017-05-1212/05/2017	Particuliers	96 m²	LOTISSEMENT LES JARDINS DE RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AL75 AL454	Permis de construire	2017-08-1010/08/2017	Particuliers	121 m²	IMPASSE DU LOGIS RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AO272 AO585	Permis de construire	2017-05-2323/05/2017	Particuliers	177 m²	40 RUE DE L'UNION RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AB153 AB224 AB171	Permis de construire	2017-07-1212/07/2017	Particuliers	197 m²	RUE MARCEL CHADUTEAU RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AK450	Permis de construire	2017-06-0101/06/2017	Particuliers	72 m²	ALLEE YSENGRIN LOTISSEMENT LE CLOS DU LOUP RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AD325	Permis de construire	2017-08-0101/08/2017	Particuliers	98 m²	LOTISSEMENT LES JARDINS DE RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AN388	Permis de construire	2017-08-2121/08/2017	Particuliers	95 m²	RUE DU DOCTEUR EMILE ROUX RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AX235	Permis de construire	2017-08-0101/08/2017	Particuliers	153 m²	RUE AMPERE RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AH277	Permis de construire	2017-08-0101/08/2017	SCI STEFARNO SCI ou autres supports de programmes de construction	101 m²	RUE DES ROSSIGNOLS RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AT237	Permis de construire	2017-08-0101/08/2017	Particuliers	125 m²	ROUTE DES ARNAUDS RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AD336	Permis de construire	2017-08-2121/08/2017	SCI SKALLA SCI ou autres supports de programmes de construction	121 m²	LOTISSEMENT ""LES JARDINS RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AS1194	Permis de construire	2017-08-2121/08/2017	Particuliers	73 m²	RUE DU CHENE VERT RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AT599 AT597 AT595	Permis de construire	2017-09-0505/09/2017	Particuliers	142 m²	50 RUE DES AGRIERS RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AS1193	Permis de construire	2017-10-1212/10/2017	Particuliers	92 m²	RTE DES ARNAUDS RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
BH486	Permis de construire	2017-08-2121/08/2017	Particuliers	55 m²	RUE DES PLANTIERS RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AD350	Permis de construire	2017-10-1212/10/2017	Particuliers	115 m²	LOTISSEMENT LE HAUTBOIS - PLANTIER DE VILLEMENT RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
BC549 BC551 BC552	Permis de construire	2017-12-0707/12/2017	Particuliers	132 m²	RUE DE LA VERGNADE RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AN389 AN393	Permis de construire	2018-01-3131/01/2018	Particuliers	94 m²	RUE EMILE ROUX RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AD21	Permis de construire	2017-12-2727/12/2017	TERRADAURY SCI ou autres supports de programmes de construction	184 m²	ROUTE DE GOND PONTOUVRE RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AT603	Permis de construire	2017-12-2929/12/2017	Particuliers	106 m²	ROUTE DES RIFFAUDS RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AO550 AO553	Permis de construire	2018-01-1717/01/2018	FLOVIANE INVESTISSEMENT Promoteurs (SAI)	189 m²	RUE DE L'UNION RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
BH439	Permis de construire	2017-12-2929/12/2017	Particuliers	177 m²	RUE MARCEL PAGNOL LOTISSEMENT LE VALLON DES SOURCES RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AS1118	Permis de construire	2018-02-0707/02/2018	Particuliers	94 m²	RUE DU MAS DES THEILS LES RIFFAUDS RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AL469 AL470 AL492	Permis de construire	2018-04-1919/04/2018	LINKCITY CENTRE SUD-OUEST Promoteurs (SAI)	3447 m²	ROUTE DES SEGUINS ZAC DES SEGUINS-RIBEREAUX RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AH65	Permis de construire	2018-03-0808/03/2018	Particuliers	185 m²	RUE DE BELLEVUE RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AX68	Permis de construire	2018-01-2222/01/2018	Particuliers	186 m²	9 RUE DE PUYGUILLEN RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AY334 AY125 AY126	Permis de construire	2018-02-2121/02/2018	Particuliers	80 m²	LA RIVIERE RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AT103 AT578	Permis de construire	2018-03-1414/03/2018	Particuliers	92 m²	208 CHEMIN DE LA FONT DES RIFF RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AN395	Permis de construire	2018-05-2222/05/2018	Particuliers	137 m²	RUE EMILE ROUX RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AH65	Permis de construire	2018-06-0505/06/2018	Particuliers	120 m²	RUE DE BELLEVUE RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AK64 AK431 AK432	Permis de construire	2018-07-1111/07/2018	NOTRE MAISON	429 m²	RUE DES ROSSIGNOLS SUR LA COMBE A RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
BE6 BE487 BE314	Permis de construire	2018-09-0707/09/2018	ADS INVESTISSEMENT	0 m²	575 RUE DES SEGUINS RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AM50	Permis de construire	2018-07-1313/07/2018	Particuliers	49 m²	38 IMPASSE DU PONT RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
BD829	Permis de construire	2018-09-1818/09/2018	Particuliers	98 m²	RUE GUYNEMER RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AK448	Permis de construire	2018-07-0505/07/2018	Particuliers	89 m²	LOTISSEMENT LE CLOS DU LOU RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AD324	Permis de construire	2018-07-1313/07/2018	Particuliers	95 m²	LOTISSEMENT LES JARDINS DE RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
BD176	Permis de construire	2018-08-3030/08/2018	Particuliers	93 m²	RUE GABRIEL QUEMENT RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AD363	Permis de construire	2018-08-2929/08/2018	Particuliers	91 m²	LOTISSEMENT LE HAMEAU DU H PLANTIER DE VILLEMENT RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AO19 AO20	Permis de construire	2018-10-1919/10/2018	Particuliers	57 m²	RUE DE L'INDUSTRIE RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AK454	Permis de construire	2018-11-1818/11/2018	Particuliers	90 m²	LOTISSEMENT LE CLOS DU LOU SUR LA COMBE AU LOUP RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AK449	Permis de construire	2019-02-0101/02/2019	Particuliers	75 m²	LOTISSEMENT LE CLOS DU LOU RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
BD767	Permis de construire	2019-01-1111/01/2019	Particuliers	135 m²	RUE MAURICE BOUCHOR RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
BD834	Permis de construire	2019-05-2020/05/2019	Particuliers	105 m²	46 IMPASSE DU CHAMP DES VIOLE RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
BD835	Permis de construire	2019-05-2020/05/2019	Particuliers	93 m²	IMPASSE DU CHAMP DES VIOLE RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
BH112	Permis de construire	2019-02-0707/02/2019	Particuliers	149 m²	AVENUE ROGER SALENGRO RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
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BC253	Permis de construire	2019-09-2424/09/2019	NEVER.S	0 m²	19 RUE MADAME CURIE RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
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AD386 AD390 AD394	Permis de construire	2020-01-1313/01/2020	Particuliers	181 m²	RUE MAURICE RAVEL RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
BE19	Permis de construire	2019-12-1111/12/2019	Particuliers	132 m²	RUE DES SEGUINS RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
BD338 BD340 BD341	Permis de construire	2020-07-0808/07/2020	OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'ANGOUMOIS Organismes HLM	2008 m²	PLANTIER DU MAINE GAGNEAU PLANTIER DU MAINE GAGNEAU RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
BD830	Permis de construire	2019-12-2424/12/2019	Particuliers	155 m²	RUE GUYNEMER RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AH359	Permis de construire	2019-12-2424/12/2019	Particuliers	101 m²	RUE DE BELLEVUE RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AS1237	Permis de construire	2019-11-2929/11/2019	Particuliers	117 m²	ROUTE DES ARNAUDS LOTISSEMENT LE HAUT DES THEILS RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AS1235	Permis de construire	2020-01-2121/01/2020	Particuliers	90 m²	ROUTE DES ARNAUDS LOT B RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
BH113	Permis de construire	2020-06-3030/06/2020	OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'ANGOUMOIS Organismes HLM	331 m²	RUE MARCEL PAGNOL LA GRANDE PIECE RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AO27 AO28	Permis de construire	2020-01-1313/01/2020	SCI SKALLA SCI ou autres supports de programmes de construction	93 m²	ROUTE DE CHAMPNIERS RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AD270	Permis de construire	2020-01-1313/01/2020	Particuliers	186 m²	RUE MAURICE RAVEL RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AV40	Permis de construire	2020-02-2121/02/2020	Particuliers	178 m²	RUE DE LA FONTAINE AUX RIF LES ECOURASSES RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AM154	Permis de construire	2020-04-1414/04/2020	Particuliers	0 m²	139 RUE CHARLES MORAUD RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AS1236	Permis de construire	2020-03-1717/03/2020	Particuliers	90 m²	ROUTE DES ARNAUDS RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AZ163 AZ164	Permis de construire	2020-03-1717/03/2020	Particuliers	344 m²	660 AVENUE DU MARECHAL FOCH RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
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AS1234	Permis de construire	2020-05-1212/05/2020	Particuliers	86 m²	ROUTE DES ARNAUDS - LOT A RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
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BE458	Permis de construire	2020-07-3030/07/2020	Particuliers	524 m²	AVENUE DU QUAI MILITAIRE RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AM155	Permis de construire	2020-11-1313/11/2020		0 m²	436 AVENUE JEAN JAURES RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AH64	Permis de construire	2020-10-2929/10/2020	Particuliers	104 m²	Rue de Bellevue - Lot 6 RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AS1207	Permis de construire	2020-09-2424/09/2020	Particuliers	123 m²	ROUTE DES FONTAINES RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AT47 AT534 AT588	Permis de construire	2020-10-2222/10/2020	Particuliers	149 m²	Chemin des Pres L'Ouche des Riffauds RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AT492	Permis de construire	2020-10-2222/10/2020	Particuliers	0 m²	1370 route des Riffauds RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AL585	Permis de construire	2020-12-1717/12/2020	Particuliers	47 m²	IMPASSE DE LA SOMME RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AT47 AT587 AT588	Permis de construire	2021-02-0404/02/2021	SCI MAN SCI ou autres supports de programmes de construction	150 m²	CHEMIN DES PRES LES RIFFAUDS RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AP174 AP177	Permis de construire	2021-01-0606/01/2021	Particuliers	146 m²	RUE DU CHAMP DE TIR RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AY69	Permis de construire	2021-01-1212/01/2021	Particuliers	119 m²	AVENUE DU MARECHAL FOCH RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
BE83	Permis de construire	2021-02-0909/02/2021		403 m²	AVENUE DU QUAI MILITAIRE RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
BD758	Permis de construire	2021-03-1111/03/2021	Particuliers	214 m²	88 IMPASSE DU CHAMP DES VIOLE RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
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AH331	Permis de construire	2021-06-2121/06/2021	SAS TRADI HOME	714 m²	RUE DE BELLEVUE RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AS1172	Permis de construire	2021-05-0707/05/2021	Particuliers	146 m²	ROUTE DES ARNAUDS RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
BE82 BE461	Permis de construire	2021-06-2121/06/2021		228 m²	716 AVENUE JEAN JAURES RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AZ371	Permis de construire	2021-06-1515/06/2021	Particuliers	135 m²	ALLEE AUGUSTE RENOIR RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AY227	Permis de construire	2021-06-1515/06/2021	Particuliers	145 m²	AVENUE DU MARECHAL FOCH RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AS1172	Permis de construire	2021-06-1515/06/2021	Particuliers	149 m²	ROUTE DES ARNAUDS RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AH367	Permis de construire	2021-08-0303/08/2021	Particuliers	93 m²	Rue de Bellevue Les Pierrieres RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AL636 AL637 AL588	Permis de construire	2021-12-1313/12/2021	GROUPE AMETIS Promoteurs reconnus comme tels	2767 m²	ROUTE DES SEGUINS RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AM291	Permis de construire	2021-10-2525/10/2021	SCI ou autres supports de programmes de construction	145 m²	62 RUE DES COOPERATIVES RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AV40	Permis de construire	2021-10-1818/10/2021	Particuliers	186 m²	CHEMIN DE LA FONTAINE DES LES ECOURASSES RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AZ481	Permis de construire	2021-10-0101/10/2021	Particuliers	95 m²	RUE DE LA PONCHE RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AH63	Permis de construire	2021-10-0101/10/2021	Particuliers	110 m²	RUE DE BELLEVUE RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AV926	Permis de construire	2021-12-0707/12/2021	Particuliers	148 m²	CHEMIN DE TOUVRE RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AH63	Permis de construire	2021-12-3030/12/2021	Particuliers	403 m²	RUE DE BELLEVUE RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AT227	Permis de construire	2021-11-0404/11/2021	Particuliers	80 m²	CHEMIN DES PRES LES RIFFAUDS RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AY346	Permis de construire	2021-11-2323/11/2021	Particuliers	76 m²	AVENUE DU MARECHAL FOCH RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
	Permis de construire	2022-05-0404/05/2022	SCI ou autres supports de programmes de construction	69 m²	2 BIS RUE CHARLES GIDE RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AZ512	Permis de construire	2022-02-2222/02/2022	Particuliers	82 m²	RUE LOUIS LUMIERE RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AS1228	Permis de construire	2022-02-0808/02/2022	Particuliers	108 m²	LOTISSEMENT LE HAUT DES TH RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AH331	Permis de construire	2022-03-3131/03/2022	SAS TRADI HOME	1040 m²	ROUTE DE BELLEVUE RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AN4	Permis de construire	2022-03-3131/03/2022	Particuliers	106 m²	100 ROUTE DE VAUGELINE RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AS1232	Permis de construire	2022-02-0808/02/2022	Particuliers	114 m²	LOTISSEMENT LE HAUT DES TH RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AS1231	Permis de construire	2022-02-0808/02/2022	Particuliers	110 m²	LOTISSEMENT LE HAUT DES TH RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AH367	Permis de construire	2022-02-2222/02/2022	Particuliers	84 m²	RUE DE BELLEVUE RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AW447 AW289 AW290	Permis de construire	2022-02-2222/02/2022	Particuliers	128 m²	250 RUE RENE DESCARTES RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AK128	Permis de construire	2022-04-2828/04/2022	Particuliers	1 m²	76 ROUTE DE GOND PONTOUVRE RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AL590	Permis de construire	2022-06-1414/06/2022	Particuliers	109 m²	ROUTE DES SEGUINS LE PARC DU MAINE GAGNEAU RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
BD857	Permis de construire	2022-07-0404/07/2022	Particuliers	131 m²	RUE GABRIEL QUEMENT RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AN131	Permis de construire	2022-09-2020/09/2022	Particuliers	121 m²	RUE DU CHAMP DE TIR RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AS1248 AS1245	Permis de construire	2022-08-3131/08/2022	Particuliers	115 m²	ROUTE DES ARNAUDS RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AS1223	Permis de construire	2022-09-1414/09/2022	Particuliers	118 m²	ROUTE DES ARNAUDS - LOT A RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AK35	Permis de construire	2022-09-1616/09/2022	Particuliers	119 m²	ROUTE DE GOND PONTOUVRE RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
BD254	Permis de construire	2022-11-1010/11/2022	Particuliers	110 m²	157 RUE VICTOR HUGO RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
BH114 BH115 BH116	Permis de construire	2023-01-1616/01/2023	Particuliers	105 m²	La Grande Piece RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AL591	Permis de construire	2023-01-1616/01/2023	Particuliers	84 m²	route des Seguins RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AS1253	Permis de construire	2022-12-1515/12/2022	Particuliers	136 m²	Route des Arnauds RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AM236 AM236 AM76	Permis de construire	2023-02-2727/02/2023	Particuliers	0 m²	325 Avenue Jean Jaures Ruelle-sur-Touvre 16600	Plus de détails
AL592 AL591	Permis de construire	2023-04-2828/04/2023	Particuliers	72 m²	Rue des Seguins Ruelle-sur-Touvre 16600	Plus de détails
AE190 AE192 AE194	Permis de construire	2023-04-1111/04/2023	Particuliers	81 m²	1746 Route de Gond Pontouvre Ruelle-sur-Touvre 16600	Plus de détails
AZ198	Permis de construire	2023-06-2121/06/2023	Particuliers	135 m²	300 Rue de la Ponche Ruelle-sur-Touvre 16600	Plus de détails
BD895 BD886 BD890	Permis de construire	2023-09-1313/09/2023	LOGELIA CHARENTE Bailleurs sociaux SAI	2785 m²	LE PLANTIER DU MAINE GAGNAUD Ruelle-sur-Touvre	Plus de détails
BE82 BE461 BE492	Permis de construire	2023-07-1919/07/2023	Particuliers	77 m²	716 avenue Jeau Jaures RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
BE138	Permis de construire	2023-12-1313/12/2023	Particuliers	20 m²	83 Rue Edouard Branly RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AL622	Permis de construire	2024-07-0505/07/2024	Particuliers	90 m²	Rue de la Berle RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AY76	Permis de construire	2024-05-1515/05/2024	Particuliers	107 m²	Avenue du Marechal Foch RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AT234	Permis de construire	2024-08-0101/08/2024	BEBIUM ACCESS AQUITAINE	752 m²	133 ROUTE DES ARNAUDS RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
BD918	Permis de construire	2024-06-0606/06/2024	Particuliers	89 m²	Rue Gabriel Quement Ruelle-sur-Touvre 16600	Plus de détails
AZ259	Déclaration préalable de travaux	2018-05-2222/05/2018	OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'ANGOUMOIS Organismes HLM	0 m²	220 AVENUE DU MARECHAL FOCH RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AL85	Déclaration préalable de travaux	2019-02-1313/02/2019	Particuliers	0 m²	29 RUE FRANCOIS 1ER RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
BC856	Déclaration préalable de travaux	2019-03-1111/03/2019	SANLYTE	0 m²	14 AVENUE DU PRESIDENT WILSON RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
BC856	Déclaration préalable de travaux	2019-11-2929/11/2019	SCI ou autres supports de programmes de construction	0 m²	14 AVENUE DU PRESIDENT WILSON RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
BC124	Déclaration préalable de travaux	2019-06-1313/06/2019	OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'ANGOUMOIS Organismes HLM	0 m²	69 PLACE AUGUSTE ROUYER RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
AM127	Déclaration préalable de travaux	2021-04-2828/04/2021	Particuliers	0 m²	114 RUE DU PONT NEUF RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
BC584	Déclaration préalable de travaux	2021-12-1414/12/2021	Particuliers	20 m²	92 RUE ARMAND JEAN RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails
BE46	Déclaration préalable de travaux	2022-05-2828/05/2022	SCI ou autres supports de programmes de construction	240 m²	RUE DU PONT NEUF RUELLE-SUR-TOUVRE 16600	Plus de détails

Historique des permis de construire de la ville de Ruelle-sur-Touvre

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Ruelle-sur-Touvre ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Ruelle-sur-Touvre depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Ruelle-sur-Touvre, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.