1. Accueil
  2. Cadastre Ruelle-sur-Touvre
  3. Permis de la ville
  4. N° DP 01629123C0098
Déclaration préalable de travaux
N° DP 01629123C0098
Ville de Ruelle-sur-Touvre · 16600
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
39 CHEMIN DE RONDE DU BOURG RUELLE-SUR-TOUVRE 16600
Date d'autorisation
24/08/2023
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BC 347 · BC 351 · BC 358
Superficie du terrain
202 m²
Logements créés
3
Surface habitable créée
225 m²
← Toutes les autorisations à Ruelle-sur-Touvre Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt24/08/2023
Date d'autorisation24/08/2023

👤Demandeur

Code postal16340
LocalitéL'ISLE-D'ESPAGNAC
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNouvelle-Aquitaine
DépartementCharente (16)
CommuneRuelle-sur-Touvre (16291)
Code postal16600
Adresse39 CHEMIN DE RONDE DU BOURG RUELLE-SUR-TOUVRE 16600
ParcellesBC 347 · BC 351 · BC 358
Superficie terrain202 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3
dont collectifs3
Logements 2 pièces2
Logements 3 pièces1
Surface habitable créée225 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.