1. Accueil
  2. Cadastre Ruelle-sur-Touvre
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 01629122C0024
Permis de construire
N° PC 01629122C0024
Ville de Ruelle-sur-Touvre · 16600
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LA GRANDE PIECE RUELLE-SUR-TOUVRE 16600
Date d'autorisation
16/01/2023
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BH 114 · BH 115 · BH 116
Superficie du terrain
2847 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
105 m²
← Toutes les autorisations à Ruelle-sur-Touvre Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date de dépôt01/01/2022
Date d'autorisation16/01/2023

👤Demandeur

Code postal16600
LocalitéRUELLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNouvelle-Aquitaine
DépartementCharente (16)
CommuneRuelle-sur-Touvre (16291)
Code postal16600
AdresseLA GRANDE PIECE RUELLE-SUR-TOUVRE 16600
ParcellesBH 114 · BH 115 · BH 116
Superficie terrain2847 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable avant147 m²
Surface habitable créée105 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.