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Permis de construire de la ville de Modane

Sections/plan	Type permis	Date	Demandeur	Surperficie	Adresse
F1253	Permis de construire	2013-02-0202/02/2013	Particuliers	263 m²	590 rue Cheval Blanc ValFrejus Modane 73500	Plus de détails
C4147a	Permis de construire	2013-07-1515/07/2013	Particuliers	143 m²	Croix Mission Modane 73500	Plus de détails
G58 G59 G60	Permis de construire	2013-07-1010/07/2013	Particuliers	75 m²	RTE du Frejus Hameau Les Granges Modane 73500	Plus de détails
	Permis de construire	2014-01-0707/01/2014	Particuliers	138 m²	LOT Les Hauts de Loutraz - lot Modane 73500	Plus de détails
	Permis de construire	2014-03-0404/03/2014	Particuliers	265 m²	LOT Les Hauts de Loutraz - lot Modane 73500	Plus de détails
C18	Permis de construire	2014-04-1313/04/2014	Particuliers	0 m²	16 RUE Jules Ferry Modane 73500	Plus de détails
A3551 A3168	Permis de construire	2015-03-0909/03/2015	Particuliers	13 m²	55 RUE de Chaviere Modane 73500	Plus de détails
A1856 A3543	Permis de construire	2015-05-0505/05/2015	Particuliers	7 m²	270 AV Emile Charvoz Modane 73500	Plus de détails
A3806 A3787p	Permis de construire	2015-08-1414/08/2015	Particuliers	281 m²	LOT Les Hauts de Loutraz-lot 3 Loutraz - Le Besset Modane 73500	Plus de détails
G525 G524	Permis de construire	2015-10-2929/10/2015	Particuliers	46 m²	Fontaine Froide Modane 73500	Plus de détails
C4235 C4236	Permis de construire	2016-05-0303/05/2016	Particuliers	150 m²	Croix de Mission Modane 73500	Plus de détails
	Permis de construire	2016-08-1818/08/2016	Particuliers	0 m²	RUE des Bons Enfants Modane 73500	Plus de détails
C464	Permis de construire	2017-03-0606/03/2017	SCI RUE DE LA PAIX SCI ou autres supports de programmes de construction	0 m²	30 RUE Jules Ferry Modane 73500	Plus de détails
C1253	Permis de construire	2017-02-1717/02/2017	Particuliers	0 m²	RUE Gambetta Modane 73500	Plus de détails
A3813	Permis de construire	2017-02-2727/02/2017	Particuliers	121 m²	RUE de la Vanoise Modane 73500	Plus de détails
F728 F2905	Permis de construire	2017-03-1717/03/2017	Particuliers	177 m²	RUE du 8 septembre Valfrejus Modane 73500	Plus de détails
A3289 A3287 A3285	Permis de construire	2017-05-0505/05/2017	Particuliers	0 m²	465 AV Emile Charvoz Modane 73500	Plus de détails
C4383 C4382	Permis de construire	2017-08-0707/08/2017	Particuliers	144 m²	RUE Andre Lebon Croix de Mission Modane 73500	Plus de détails
C422B C589A	Permis de construire	2018-06-0505/06/2018	Particuliers	120 m²	RUE du Souvenir Francais Le Paquier Modane 73500	Plus de détails
B806	Permis de construire	2019-01-2929/01/2019	Particuliers	6 m²	36 AV Jean Jaures Modane 73500	Plus de détails
A415 A412 A421	Permis de construire	2019-04-0505/04/2019	Particuliers	114 m²	Les Charmettes Modane 73500	Plus de détails
F2266 F2099	Permis de construire	2020-02-0101/02/2020	Particuliers	120 m²	RUE du Cheval Blanc Le Charmaix Ouest Modane 73500	Plus de détails
C3927 C3926	Permis de construire	2020-09-1010/09/2020	Particuliers	0 m²	115 RUE des Terres Blanches Modane 73500	Plus de détails
F2777p F2877p F2770p	Permis de construire	2020-10-0808/10/2020	Particuliers	318 m²	RUE des Bettets Station de Valfrejus Modane 73500	Plus de détails
C850 C4211 C4213	Permis de construire	2020-12-1717/12/2020	Particuliers	115 m²	LOT Les Bons Enfants - lot A Modane 73500	Plus de détails
A3636 A3626	Permis de construire	2021-02-2626/02/2021	Particuliers	100 m²	RUE des Casernes Derriere les Casernes Modane 73500	Plus de détails
C4400	Permis de construire	2021-03-1010/03/2021	Particuliers	112 m²	RUE Andre Lebon Croix de Mission Modane 73500	Plus de détails
C4467 C4472 C4427	Permis de construire	2021-06-2424/06/2021	Particuliers	145 m²	LOT Les Bons Enfants - lot G Modane 73500	Plus de détails
C4460 C4457 C4454	Permis de construire	2021-06-1515/06/2021	Particuliers	147 m²	LOT Les Bons Enfants - lot C Modane 73500	Plus de détails
C4429 C4439 C4444	Permis de construire	2021-09-2424/09/2021	Particuliers	150 m²	LOT Les Bons Enfants - Lot E Derriere l Eglise Modane 73500	Plus de détails
	Permis de construire	2021-09-2929/09/2021	Particuliers	125 m²	LOT Les Bons Enfants - Lot F Modane 73500	Plus de détails
C4466 C4463 C4435	Permis de construire	2022-01-2525/01/2022	Particuliers	113 m²	LOT Les Bons Enfants - lot B Derriere l Eglise Modane 73500	Plus de détails
A3414 A3015 A3153	Permis de construire	2022-11-2323/11/2022	PERSPECTIVES IMMO Promoteurs (SAI)	0 m²	540 AV Emile Charvoz Modane 73500	Plus de détails
C4428 C4438 C4442	Permis de construire	2023-06-1313/06/2023	Particuliers	215 m²	LOT Les Bons Enfants - lot D Derriere l Eglise Modane 73500	Plus de détails
F726 F727 F2546	Permis de construire	2023-10-1919/10/2023	Particuliers	39 m²	290 RUE des Bettets Valfrejus Modane 73500	Plus de détails
F1587	Déclaration préalable de travaux	2018-09-2424/09/2018	Particuliers	0 m²	RUE des Bettets Valfrejus Modane 73500	Plus de détails
F2687 F2685 F2683	Déclaration préalable de travaux	2018-12-2727/12/2018	Particuliers	0 m²	835 RUE du Cheval Blanc Le Charmaix Ouest - Valfrejus Modane 73500	Plus de détails
C4129 C2681	Déclaration préalable de travaux	2019-06-0303/06/2019	SCI ou autres supports de programmes de construction	0 m²	85 RTE de Bardonneche Modane 73500	Plus de détails
F2253	Déclaration préalable de travaux	2019-08-0101/08/2019	Particuliers	38 m²	120 RUE des Bettets Valfrejus Le Bardonecchia Modane 73500	Plus de détails
F2253	Déclaration préalable de travaux	2019-09-0808/09/2019	Particuliers	0 m²	120 RUE des Bettets Modane 73500	Plus de détails
B8	Déclaration préalable de travaux	2020-09-1111/09/2020	Particuliers	0 m²	22 PL Sommeiller Modane 73500	Plus de détails
B767	Déclaration préalable de travaux	2021-03-2222/03/2021	Particuliers	0 m²	7 RUE de la Republique Modane 73500	Plus de détails
C346	Déclaration préalable de travaux	2024-04-1818/04/2024	Particuliers	0 m²	18 RUE Gambetta Modane 73500	Plus de détails

Historique des permis de construire de la ville de Modane

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Modane ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Modane depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Modane, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.