Déclaration préalable de travaux
N° DP 07315719R5003
Ville de Modane · 73500
Bénéficiaire
LE SNOWBURGER
Adresse du terrain
PUNTA-BAGNA - VALFREJUS MODANE 73500
Date d'autorisation
23/02/2019
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
F 1091 · F 1074 · F 1086
Superficie du terrain
Surface locaux créée
16 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date d'autorisation23/02/2019

👤Demandeur

DénominationLE SNOWBURGER
SIRET83316299300012
SIREN833162993
Code postal73500
LocalitéMODANE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementSavoie (73)
CommuneModane (73157)
Code postal73500
AdressePUNTA-BAGNA - VALFREJUS MODANE 73500
ParcellesF 1091 · F 1074 · F 1086
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée16 m²
Surface commerce créée16 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.