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Déclaration préalable de travaux
N° DP 0731572505014
Ville de Modane · 73500
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
38 RUE DE LA REPUBLIQUE MODANE 73500
Date d'autorisation
06/04/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 762
Superficie du terrain
—
Logements créés
1
Surface habitable créée
120 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation06/04/2025

👤Demandeur

Code postal95270
LocalitéVIARMES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementSavoie (73)
CommuneModane (73157)
Code postal73500
Adresse38 RUE DE LA REPUBLIQUE MODANE 73500
ParcellesB 762
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max3
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée120 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.