Permis de construire n° PC 07315713R1002 à Modane

Permis de construire

N° PC 07315713R1002

Ville de Modane · 73500

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RTE DU FREJUS HAMEAU LES GRANGES MODANE 73500

Date d'autorisation

10/07/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

G 58 · G 59 · G 60

Superficie du terrain

1842 m²

Logements créés

Surface habitable créée

75 m²

← Toutes les autorisations à Modane Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt30/10/2015

Date d'autorisation10/07/2013

Ouverture du chantier25/07/2013

Achèvement des travaux30/10/2015

👤Demandeur

Code postal88100

LocalitéNAYEMONT-LES-FOSSES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementSavoie (73)

CommuneModane (73157)

Code postal73500

AdresseRTE DU FREJUS HAMEAU LES GRANGES MODANE 73500

ParcellesG 58 · G 59 · G 60

Superficie terrain1842 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 3 pièces1

Surface habitable créée75 m²

Type d'habitationRésidence secondaire

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.