Déclaration préalable de travaux n° DP 07315717R5016 à Modane

Déclaration préalable de travaux

N° DP 07315717R5016

Ville de Modane · 73500

Bénéficiaire

DOPPELMAYR FRANCE

Adresse du terrain

837 RUE DE L ISLE POLE INDUSTRIEL DU FREJUS MODANE 73500

Date d'autorisation

12/07/2017

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 3815

Superficie du terrain

5084 m²

Surface locaux créée

14 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date d'autorisation12/07/2017

👤Demandeur

DénominationDOPPELMAYR FRANCE

SIRET34213088700025

SIREN342130887

Code postal73500

LocalitéMODANE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementSavoie (73)

CommuneModane (73157)

Code postal73500

Adresse837 RUE DE L ISLE POLE INDUSTRIEL DU FREJUS MODANE 73500

ParcellesC 3815

Superficie terrain5084 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1593 m²

Surface locaux créée14 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.