Déclaration préalable de travaux n° DP 07315724R5042 à Modane

Déclaration préalable de travaux

N° DP 07315724R5042

Ville de Modane · 73500

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

310 RUE DU CHEVAL BLANC VALFREJUS MODANE 73500

Date d'autorisation

18/12/2024

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

F 683 · F 1269 · F 2574

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date de dépôt01/01/2024

Date d'autorisation18/12/2024

👤Demandeur

Code postal53100

LocalitéMAYENNE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementSavoie (73)

CommuneModane (73157)

Code postal73500

Adresse310 RUE DU CHEVAL BLANC VALFREJUS MODANE 73500

ParcellesF 683 · F 1269 · F 2574

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésArtisanat

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Logements 2 pièces1

Logements 4 pièces1

Surface habitable issue de transfo175 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.