Permis de construire n° PC 07315717R1010 à Modane

Permis de construire

N° PC 07315717R1010

Ville de Modane · 73500

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE ANDRE LEBON CROIX DE MISSION MODANE 73500

Date d'autorisation

07/08/2017

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 4383 · C 4382

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

144 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation07/08/2017

Ouverture du chantier22/08/2017

Achèvement des travaux03/09/2018

👤Demandeur

Code postal73500

LocalitéMODANE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementSavoie (73)

CommuneModane (73157)

Code postal73500

AdresseRUE ANDRE LEBON CROIX DE MISSION MODANE 73500

ParcellesC 4383 · C 4382

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée144 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.