Déclaration préalable de travaux n° DP 0731572505052 à Modane

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0731572505052

Ville de Modane · 73500

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

310 RUE DU CHEVAL BLANCE VALFREJUS MODANE 73500

Date d'autorisation

09/11/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

F 2568 · F 2572 · F 2165

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

—

← Toutes les autorisations à Modane Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation09/11/2025

👤Demandeur

Code postal69100

LocalitéVILLEURBANNE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementSavoie (73)

CommuneModane (73157)

Code postal73500

Adresse310 RUE DU CHEVAL BLANCE VALFREJUS MODANE 73500

ParcellesF 2568 · F 2572 · F 2165

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésArtisanat

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 2 pièces1

Surface habitable issue de transfo35 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.