Déclaration préalable de travaux n° DP 0731572505005 à Modane

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0731572505005

Ville de Modane · 73500

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

510 AV EMILE CHARVOZ MODANE 73500

Date d'autorisation

31/03/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 3414 · A 3015 · A 3153

Superficie du terrain

1463 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation31/03/2025

👤Demandeur

Code postal93800

LocalitéEPINAY-SUR-SEINE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementSavoie (73)

CommuneModane (73157)

Code postal73500

Adresse510 AV EMILE CHARVOZ MODANE 73500

ParcellesA 3414 · A 3015 · A 3153

Superficie terrain1463 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésService public ou d'intérêt collectif

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1964 m²

Surface locaux transformée1964 m²

Surface publique avant1964 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.