1. Accueil
2. Permis de construire de la ville de Arçon

Permis de construire de la ville de Arçon

Sections/plan	Type permis	Date	Demandeur	Surperficie	Adresse
AD48	Permis de construire	2013-06-0505/06/2013	Particuliers	0 m²	4 RUE du Pont Rouge La Chaux d Arcon Arcon 25300	Plus de détails
AA950	Permis de construire	2013-08-2727/08/2013	Particuliers	0 m²	La Mare Arcon 25300	Plus de détails
AA266	Permis de construire	2014-04-0101/04/2014	Particuliers	132 m²	LOT Le Crozet Arcon 25300	Plus de détails
AA267	Permis de construire	2014-05-0606/05/2014	Particuliers	147 m²	LOT Au Croset Arcon 25300	Plus de détails
AA219	Permis de construire	2014-06-2424/06/2014	Particuliers	106 m²	RUE du Padelot Arcon 25300	Plus de détails
AA197	Permis de construire	2014-06-2424/06/2014	Particuliers	112 m²	8 RUE de la petite italie Arcon 25300	Plus de détails
AA268	Permis de construire	2014-07-1616/07/2014	Particuliers	92 m²	RUE Au Crosets Arcon 25300	Plus de détails
AD29	Permis de construire	2015-01-0909/01/2015	Particuliers	142 m²	RUE des Marinieres La Chaux Arcon 25300	Plus de détails
AC120 AC118 AC115	Permis de construire	2015-07-3030/07/2015	ART-CAD 25	0 m²	1 RUE du Canal Arcon 25300	Plus de détails
AA250	Permis de construire	2015-10-0101/10/2015	Particuliers	90 m²	15 RUE Grande Rue Arcon 25300	Plus de détails
B48	Permis de construire	2015-09-2727/09/2015	Particuliers	145 m²	RUE La Combe Badier Arcon 25300	Plus de détails
A771 A317	Permis de construire	2015-12-1414/12/2015	Particuliers	50 m²	LD Les Granges Sapins Arcon 25300	Plus de détails
AC39p	Permis de construire	2016-01-0202/01/2016	ARCOBAL'IMMO Promoteurs (SAI)	558 m²	1 RUE du Canal Arcon 25300	Plus de détails
AA76	Permis de construire	2015-12-0606/12/2015	Particuliers	72 m²	6 RUE des Ecoliers Arcon 25300	Plus de détails
AA233	Permis de construire	2015-12-2121/12/2015	Particuliers	125 m²	LD En Mont Girod Arcon 25300	Plus de détails
AC39p	Permis de construire	2016-03-2525/03/2016	Particuliers	128 m²	RUE du Canal Arcon 25300	Plus de détails
AA191	Permis de construire	2016-05-1414/05/2016	Particuliers	103 m²	RUE du Cotay La Petite Italie Arcon 25300	Plus de détails
AC13 AC12 AC7	Permis de construire	2016-08-0101/08/2016	FBSJ	31 m²	28 RUE du Canal Arcon 25300	Plus de détails
AB33P	Permis de construire	2016-08-3030/08/2016	Particuliers	131 m²	RUE DOVERNIER Arcon 25300	Plus de détails
AB18	Permis de construire	2017-02-2020/02/2017	Particuliers	160 m²	LOT La Sauterelle Arcon 25300	Plus de détails
AB13p	Permis de construire	2017-03-1717/03/2017	Particuliers	104 m²	LD En Tronchet Arcon 25300	Plus de détails
AB13p	Permis de construire	2017-03-3131/03/2017	Particuliers	120 m²	LOT La Sauterelle Arcon 25300	Plus de détails
AB13p AB13P	Permis de construire	2017-03-2828/03/2017	Particuliers	114 m²	LOT La Sauterelle Arcon 25300	Plus de détails
AB14p AB13p	Permis de construire	2017-03-3131/03/2017	Particuliers	203 m²	LD En Tronchet Arcon 25300	Plus de détails
AB	Permis de construire	2017-04-1111/04/2017	Particuliers	132 m²	13 LOT La Sauterelle Arcon 25300	Plus de détails
AB134p AB125p	Permis de construire	2017-04-2121/04/2017	Particuliers	103 m²	LD En Tronchet Arcon 25300	Plus de détails
AB13p	Permis de construire	2017-05-2323/05/2017	HAUT-DOUBS CREER BATIR	471 m²	LD En Tronchet Arcon 25300	Plus de détails
AB15 AB125	Permis de construire	2017-07-0606/07/2017	Particuliers	143 m²	LOT La Sauterelle En Tronchet Arcon 25300	Plus de détails
AB125	Permis de construire	2017-08-2222/08/2017	Particuliers	147 m²	LOT La Sauterelle En Tronchet Arcon 25300	Plus de détails
AB7 AB7	Permis de construire	2017-08-2222/08/2017	Particuliers	107 m²	LOT LA SAUTERELLE EN TRONCHET Arcon 25300	Plus de détails
ABLOT 4	Permis de construire	2017-09-1414/09/2017	Particuliers	125 m²	LOT LA SAUTERELLE Arcon 25300	Plus de détails
AA191	Permis de construire	2018-01-2626/01/2018	Particuliers	107 m²	RUE du Cotay Au Croset Arcon 25300	Plus de détails
AB147	Permis de construire	2018-01-1515/01/2018	Particuliers	153 m²	LOT Les Sauterelles En Tronchet Arcon 25300	Plus de détails
B730p	Permis de construire	2018-02-1313/02/2018	Particuliers	148 m²	RUE La Chaux d Arcon Au Cotay Arcon 25300	Plus de détails
AB158	Permis de construire	2018-02-2121/02/2018	Particuliers	120 m²	LOT Les Sauterelles Arcon 25300	Plus de détails
AC1	Permis de construire	2018-06-0707/06/2018	INTOO CONSTRUCTION Promoteurs (SAI)	93 m²	3 RUE du Bois de l Oie Arcon 25300	Plus de détails
AC123p2	Permis de construire	2018-06-0707/06/2018	INTOO CONSTRUCTION Promoteurs (SAI)	93 m²	3 RUE du Bois de l Oie Arcon 25300	Plus de détails
AB137 AB141	Permis de construire	2018-04-1717/04/2018	Particuliers	240 m²	LOT La Sauterelle En Tronchet Arcon 25300	Plus de détails
AC97	Permis de construire	2018-06-0707/06/2018	INTOO HABITAT	116 m²	3 RUE du Bois de l Oie Arcon 25300	Plus de détails
AA156	Permis de construire	2018-05-1717/05/2018	Particuliers	108 m²	RUE de Soutet En Mont Girod Arcon 25300	Plus de détails
AC52	Permis de construire	2018-07-1010/07/2018	PROMOTION PELLEGRINI Promoteurs (SAI)	607 m²	RUE du Canal Arcon 25300	Plus de détails
AB140 AB138	Permis de construire	2018-06-2525/06/2018	Particuliers	232 m²	lotissement la Sauterelle en tronchet lot 1 Arcon 25300	Plus de détails
AC13P	Permis de construire	2018-09-0303/09/2018	Particuliers	128 m²	RUE DU CANAL LE VILLAGE BAS Arcon 25300	Plus de détails
AB165	Permis de construire	2018-09-1414/09/2018	Particuliers	77 m²	ZA DE LA GARE EN TRONCHE Arcon 25300	Plus de détails
AB156	Permis de construire	2018-11-1515/11/2018	Particuliers	133 m²	3 RUE Bellevue Arcon 25300	Plus de détails
AA192	Permis de construire	2019-04-0505/04/2019	Particuliers	92 m²	Rue du Cotay Arcon 25300	Plus de détails
AB25	Permis de construire	2019-07-0101/07/2019	Particuliers	145 m²	1 RUE Dovernier Arcon 25300	Plus de détails
B726	Permis de construire	2019-06-2828/06/2019	Particuliers	102 m²	Au Cotay Arcon 25300	Plus de détails
AB167	Permis de construire	2019-09-0505/09/2019	FAMILIA 25 SCI ou autres supports de programmes de construction	78 m²	Zone d activite de la Gare Arcon 25300	Plus de détails
AB163	Permis de construire	2019-07-0101/07/2019	Particuliers	79 m²	zone d activite de la Gare Arcon 25300	Plus de détails
AA298	Permis de construire	2019-06-2727/06/2019	Particuliers	137 m²	Le chemin de la voie verte Arcon 25300	Plus de détails
AA292	Permis de construire	2019-07-2222/07/2019	Particuliers	141 m²	Impasse de la voie verte Arcon 25300	Plus de détails
AA293	Permis de construire	2019-07-1212/07/2019	Particuliers	119 m²	Lot Chemin de la Voie Vert Arcon 25300	Plus de détails
AA296	Permis de construire	2019-09-1717/09/2019	Particuliers	93 m²	lot05 LOT Chemin de la voie verte Le Village Haut Arcon 25300	Plus de détails
AA299	Permis de construire	2019-10-2828/10/2019	Particuliers	120 m²	LOT08 LOT Chemin de la voie verte le Village Haut Arcon 25300	Plus de détails
AA294	Permis de construire	2019-11-1212/11/2019	Particuliers	127 m²	LOT03 LOT Chemin de la voie verte Le Village Haut Arcon 25300	Plus de détails
AA192p	Permis de construire	2020-01-1414/01/2020	Particuliers	164 m²	RUE du Cotay Arcon 25300	Plus de détails
AA293	Permis de construire	2019-07-1515/07/2019	Particuliers	119 m²	lotissement chemin de la Arcon 25300	Plus de détails
AA297	Permis de construire	2020-02-1818/02/2020	Particuliers	191 m²	Le village Haut Arcon 25300	Plus de détails
AA296	Permis de construire	2020-02-2727/02/2020	Particuliers	141 m²	Lotissement de la Voie Verte Arcon 25300	Plus de détails
AA54	Permis de construire	2020-06-1010/06/2020	Particuliers	147 m²	RUE du General Marguet Arcon 25300	Plus de détails
AB162	Permis de construire	2021-04-0101/04/2021	Particuliers	79 m²	ZA de la Gare en Tronchet Arcon 25300	Plus de détails
AA177	Permis de construire	2021-08-2323/08/2021	Particuliers	86 m²	9 Grande Rue Arcon 25300	Plus de détails
AC21	Permis de construire	2021-10-0505/10/2021	Particuliers	0 m²	20 RUE du Canal Arcon 25300	Plus de détails
AA81 AA287	Permis de construire	2021-10-1515/10/2021	Particuliers	0 m²	21 GRANDE RUE Arcon 25300	Plus de détails
A986 A985 A984	Permis de construire	2022-02-1111/02/2022	Particuliers	178 m²	CHEM des Sanglards Au pre du sape Arcon 25300	Plus de détails
AC178	Permis de construire	2022-07-1818/07/2022	Particuliers	169 m²	RUE du Canal Arcon 25300	Plus de détails
AC179	Permis de construire	2022-11-0808/11/2022	Particuliers	148 m²	RUE du Canal Arcon 25300	Plus de détails
AA90	Permis de construire	2023-11-2323/11/2023	COMMUNE D'ARCON Communes, EPIC, syndicats de communes	0 m²	4 RUE des Tilleuls Arcon 25300	Plus de détails
AA64 AA65	Permis de construire	2023-11-2323/11/2023		39 m²	2 RUE du General Marguet le Village Haut Arcon 25300	Plus de détails
AA304 AA306	Permis de construire	2024-07-0404/07/2024	Particuliers	131 m²	42ter RUE grande Arcon 25300	Plus de détails
AA80 AA79	Déclaration préalable de travaux	2021-12-2121/12/2021	Particuliers	100 m²	19 B Grande Rue Arcon 25300	Plus de détails
AB49	Déclaration préalable de travaux	2021-12-2828/12/2021	Particuliers	12 m²	4 Grande Rue Arcon 25300	Plus de détails

Historique des permis de construire de la ville de Arçon

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Arçon ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Arçon depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Arçon, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.